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M. Denis Jacquat

MANDAT DE DÉPUTÉ CLOS

ÉTAT CIVIL

INFORMATIONS GÉNÉRALES

MANDAT À L'ASSEMBLÉE NATIONALE

ANCIENS MANDATS ET FONCTIONS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE

ÉTAT CIVIL

    M. Denis Jacquat

    Né le 29 mai 1944 à Thiaucourt ( Meurthe-et-Moselle )

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Circonscription d'élection : Moselle (0ème)

    Profession : Médecin O.R.L

MANDAT À L'ASSEMBLÉE NATIONALE

    RÉÉLU le 01/06/1997

    Date de début de mandat : 01/06/1997 ( élections générales )

    Fin du mandat au : 18/06/2002 ( Fin de législature )

ANCIENS MANDATS ET FONCTIONS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE

    ÉLU le 16/03/1986

    Mandat du 02/04/1986 ( élections générales ) au 14/05/1988 ( Fin de législature )

    RÉÉLU le 12/06/1988

    Mandat du 13/06/1988 ( élections générales ) au 01/04/1993 ( Fin de législature )

    RÉÉLU le 28/03/1993

    Mandat du 02/04/1993 ( élections générales ) au 21/04/1997 ( Fin de législature )

    RÉÉLU le 01/06/1997

    Mandat du 01/06/1997 ( élections générales ) au 18/06/2002 ( Fin de législature )

    Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

    Membre (04/04/1986 - 14/05/1988)

    Membre (23/06/1988 - 27/06/1988)

    Membre (28/06/1988 - 31/05/1989)

    Secrétaire (28/06/1988 - 31/05/1989)

    Membre (01/06/1989 - 01/04/1993)

    Secrétaire (01/06/1989 - 01/04/1993)

    Rapporteur budgétaire pour avis (01/06/1989 - 01/04/1993)

    Membre (08/04/1993 - 21/04/1997)

    Vice-Président (08/04/1993 - 21/04/1997)

    Membre (13/06/1997 - 16/06/1997)

    Membre (17/06/1997 - 18/06/2002)

    Secrétaire (17/06/1997 - 18/06/2002)

    Commission de contrôle de la gestion du fonds d'action sociale

    Membre (01/06/1990 - 20/11/1990)

    Commission de contrôle sur le fonctionnement et le devenir des premiers cycles universitaires

    Membre (22/05/1991 - 13/11/1991)

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à la lutte contre l'exclusion

    Membre (28/03/1998 - 09/07/1998)

    Commission spéciale : lois de financement de la sécurité sociale

    Membre (30/03/1996 - 16/04/1996)

    Membre (17/04/1996 - 21/04/1997)

    Vice-Président (17/04/1996 - 21/04/1997)

    Commission spéciale chargée d'examiner deux projets de loi sur la bioéthique

    Membre (04/02/1994 - 18/03/1994)

    Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi relative à l'adoption

    Membre (14/10/1995 - 21/04/1997)

    Commission spéciale chargée d'examiner les trois projets de loi sur la "bioéthique"

    Membre (10/04/1992 - 01/04/1993)

    Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes

    Membre (16/04/1986 - 14/05/1988)

    Membre (20/10/1989 - 01/04/1993)


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