M. Jean-Louis Masson
M. Jean-Louis Masson Né le 25 mars 1947 à Metz ( Moselle )
Circonscription d'élection : Moselle (2ème) Profession : Ingénieur des mines
RÉÉLU le 01/06/1997 Date de début de mandat : 01/06/1997 ( élections générales ) Fin du mandat au : 16/12/1997 ( Démission d'office sur décision du Conseil Constitutionnel )
ÉLU le 19/03/1978 Mandat du 03/04/1978 ( élections générales ) au 22/05/1981 ( Fin de législature ) RÉÉLU le 21/06/1981 Mandat du 02/07/1981 ( élections générales ) au 01/04/1986 ( Fin de législature ) RÉÉLU le 16/03/1986 Mandat du 02/04/1986 ( élections générales ) au 14/05/1988 ( Fin de législature ) RÉÉLU le 12/06/1988 Mandat du 13/06/1988 ( élections générales ) au 01/04/1993 ( Fin de législature ) RÉÉLU le 28/03/1993 Mandat du 02/04/1993 ( élections générales ) au 21/04/1997 ( Fin de législature ) RÉÉLU le 01/06/1997 Mandat du 01/06/1997 ( élections générales ) au 16/12/1997 ( Démission d'office sur décision du Conseil Constitutionnel ) Commission de la production et des échanges Membre (04/04/1986 - 08/04/1986) Membre (08/04/1986 - 14/05/1988) Secrétaire (08/04/1986 - 14/05/1988) Membre (23/06/1988 - 01/04/1993) Membre (08/04/1993 - 21/04/1997) Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République Membre (13/06/1997 - 16/12/1997) Commission d'enquête sur la pollution de l'eau et la politique nationale d'aménagement des ressources hydrauliques Membre (01/06/1990 - 23/11/1990) Commission d'enquête sur la situation de la SNCF Membre (22/12/1993 - 21/04/1997) Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi relative à l'adoption Membre (14/10/1995 - 21/04/1997) Délégation de l'assemblée nationale pour la planification Membre (30/04/1993 - 21/04/1997) Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennes Membre (30/05/1990 - 31/08/1990)
ÉLU le 01/10/2001 © Assemblée nationale |