Accueil > Archives de la XIe législature > Les députés de la XIe législature

M. Christian Bataille

MANDAT DE DÉPUTÉ CLOS

ÉTAT CIVIL

INFORMATIONS GÉNÉRALES

MANDAT À L'ASSEMBLÉE NATIONALE

ANCIENS MANDATS ET FONCTIONS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE

ÉTAT CIVIL

    M. Christian Bataille

    Né le 13 mai 1946 à Rieux-en-Cambrésis ( Nord )

INFORMATIONS GÉNÉRALES

Circonscription d'élection : Nord (22ème)

    Profession : Professeur de lettres

MANDAT À L'ASSEMBLÉE NATIONALE

    RÉÉLU le 01/06/1997

    Date de début de mandat : 01/06/1997 ( élections générales )

    Fin du mandat au : 18/06/2002 ( Fin de législature )

ANCIENS MANDATS ET FONCTIONS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE

    ÉLU le 12/06/1988

    Mandat du 13/06/1988 ( élections générales ) au 01/04/1993 ( Fin de législature )

    RÉÉLU le 28/03/1993

    Mandat du 02/04/1993 ( élections générales ) au 21/04/1997 ( Fin de législature )

    RÉÉLU le 01/06/1997

    Mandat du 01/06/1997 ( élections générales ) au 18/06/2002 ( Fin de législature )

    Commission de la production et des échanges

    Membre (23/06/1988 - 24/10/1990)

    Membre (26/10/1990 - 11/06/1991)

    Rapporteur budgétaire pour avis (12/06/1991 - 01/04/1993)

    Membre (12/06/1991 - 01/04/1993)

    Membre (08/04/1993 - 21/04/1997)

    Membre (13/06/1997 - 18/06/2002)

    Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

    Membre (25/10/1990 - 25/10/1990)

    Commision d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur

    Membre (19/10/2001 - 18/06/2002)

    Commission d'enquête sur les aides à l'emploi

    Membre (22/03/1996 - 21/04/1997)

    Commission d'enquête sur Superphénix et la filière des réacteurs à neutrons rapides

    Membre (11/04/1998 - 25/06/1998)

    Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi tendant à élargir les pouvoirs d'information du parlement et à créer un office parlementaire d'évaluation des politiques publiques

    Membre (05/07/1995 - 05/07/1995)

    Membre (06/07/1995 - 21/04/1997)

    Vice-Président (06/07/1995 - 21/04/1997)

    Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne

    Membre (11/10/2001 - 12/10/2001)

    Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Membre suppléant (12/10/1988 - 28/10/1988)

    Membre suppléant (28/10/1988 - 10/12/1991)

    Membre titulaire (11/12/1991 - 01/04/1993)

    Membre suppléant (14/04/1993 - 21/04/1997)

    Membre titulaire (25/06/1997 - 18/06/2002)

    Vice-Président (17/10/2001 - 18/06/2002)

    Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques

    Membre désigné par les groupes (22/06/1996 - 21/04/1997)


Top Of Page

© Assemblée nationale