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coopération interparlementaire
Europe centrale et balte
XIIe législature
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coopération interparlementaire (Europe centrale et balte)
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Visite de travail d’une
délégation de députés de l’ Assemblée du Kosovo
12 février 2007
Une délégation de l’Assemblée du Kosovo, composée de sept députés représentant
l’ensemble des groupes politiques constitués au Parlement kosovar, a été reçue à
l’Assemblée nationale le 12 février 2007.
La Visite de la délégation s’inscrit dans le cadre d’un programme de soutien au
Parlement kosovar, conduit par l’Assemblée nationale sur financement de l’Agence
de reconstruction européenne.
La délégation a eu un entretien avec les secrétaires générales du groupe UMP et
du groupe socialiste, ainsi qu’avec la directrice de cabinet du président du
groupe UDF. Les thèmes abordés ont porté principalement sur l’organisation et le
fonctionnement des groupes politiques à l’Assemblée nationale ainsi que sur le
statut futur du Kosovo. La délégation a également eu un entretien sur les droits
de l’opposition avec le chef de la division de la coopération
interparlementaire.
Le président du groupe d’études sur le Kosovo, M. Christian Ménard, député (UMP)
du Finistère, a offert un déjeuner en l’honneur de la délégation.
Visite de travail d’une délégation conduite par le Président de l’Assemblée du
Kosovo
29-30 janvier 2007
Une délégation parlementaire de
l’Assemblée du Kosovo, conduite par son Président M. Kolë Berisha, et composée
de quatre députés membres de la présidence et quatre fonctionnaires, a été reçue
à l’Assemblée nationale les 29 et 30 janvier 2007.
La Visite de la délégation s’inscrit dans le cadre d’un programme de soutien au
Parlement kosovar conduit par l’Assemblée nationale sur financement de l’Agence
de reconstruction européenne.
La délégation a eu un entretien avec M. le Président Jean-Louis Debré, M. Edouard
Balladur, président de la Commission des Affaires étrangères, ainsi qu’avec le
directeur du service des affaires internationales et de défense.
Les thèmes abordés ont porté principalement sur la coopération entre les deux
assemblées ainsi que sur le statut futur du Kosovo.
Le président du groupe d’études sur le Kosovo, M. Christian Ménard, député
(UMP) du Finistère, a offert un déjeuner et un dîner en l’honneur de la
délégation.
La délégation a également été reçue au ministère des Affaires étrangères par le
directeur d’Europe continentale et le conseiller au cabinet du ministre, en
charge des Balkans.
Visite de travail d’une délégation de l’Assemblée nationale bulgare
16 et 17 janvier 2007
Une délégation de l’Assemblée nationale bulgare conduite par la présidente
de la section bulgare de l’Assemblée parlementaire de la francophonie et
composée de deux autres députés, de deux fonctionnaires et d’une journaliste de
la télévision nationale bulgare a effectué les16 et 17 janvier derniers une
Visite de travail à l’Assemblée nationale. Cette Visite avait pour thème le
fonctionnement du service de la communication et de l’information multimédia
ainsi que celui de LCP-Assemblée-nationale.
Elle a rencontré M. Germinal Peiro, député (SOC) de la Dordogne et président du
groupe d’amitié France–Bulgarie et a eu successivement des entretiens avec le
directeur du service de la communication et de l’information multimédia et le
chef de la division de la presse et de l’audiovisuel. Les membres de la
délégation ont été également reçus par la secrétaire générale de
LCP-Assemblée-nationale pour une journée de travail au sein de la chaîne de
télévision parlementaire.
Visite de travail d’une délégation de députés de l’Assemblée du Kosovo
17-18 janvier 2007
Une délégation parlementaire de l’Assemblée du Kosovo, composée de six
députés et deux fonctionnaires, conduite par M. Sabri Hamiti, président de la
commission de la coopération internationale et de l’intégration européenne, a
été reçue à l’Assemblée nationale les 17 et 18 janvier 2007. La Visite de la
délégation s’inscrit dans le cadre d’un programme de soutien au Parlement
kosovar conduit par l’Assemblée nationale sur financement de l’Agence de
reconstruction européenne.
La délégation a eu un entretien avec M. Pierre Lequiller, député (UMP) des
Yvelines, Président de la délégation pour l’Union européenne, ainsi qu’avec les
directeurs du service des affaires européennes et du service des affaires
internationales et de défense. Les thèmes abordés ont porté principalement sur
l’organisation et le fonctionnement de la délégation pour l’Union européenne et
le processus d’intégration.
Le président du groupe d’études sur le Kosovo, M. Christian Ménard, député (UMP)
du Finistère, a offert un déjeuner en l’honneur de la délégation.
La délégation a également été reçue au ministère des Affaires étrangères par le
directeur d’Europe continentale et le conseiller au cabinet du ministre, en
charge des Balkans.
Visite d’une délégation de l’administration du
Journal officiel du Kosovo
8 décembre 2006
Dans le cadre d’une Visite organisée par le ministère français
des affaires étrangères, le directeur du Journal officiel du Kosovo et trois de
ses collaborateurs ont été reçus à l’Assemblée nationale le 8 décembre 2006.
La Visite, qui a eu pour thème les relations entre l’Assemblée nationale et le
Journal officiel, a permis à la délégation kosovare de rencontrer le directeur
du compte rendu intégral et le chef de la division de l’information multimédia.
Visite de travail d'une délégation du Parlement du Monténégro
7 décembre 2006
Dans le cadre d’un programme d’assistance du Conseil de l’Europe, une
délégation
de six députés du Parlement du Monténégro, conduite par deux de ses
Vice-présidents, a effectué une Visite de travail à l’Assemblée nationale le 7
décembre 2006. Il s’agissait de la première délégation de parlementaires du
nouvel Etat indépendant du Monténégro reçue à l’Assemblée nationale. La
délégation s'est entretenue avec M. François Loncle, député (SOC) de l’Eure,
membre de la commission des affaires étrangères. Les thèmes abordés ont été les
relations bilatérales, les perspectives d’adhésion à l’Union européenne, ainsi
que le statut futur du Kosovo. Les députés monténégrins ont également rencontré
M. Léonce Deprez, député (UMP) du Pas-de-Calais, président du groupe d'études
sur le tourisme, qui a abordé avec eux la question du développement du tourisme
au Monténégro et a offert un déjeuner en leur honneur. La délégation du
Monténégro a également effectué une Visite au Sénat.
Stage
d’une fonctionnaire de la Diète de la République de Pologne
15 novembre - 15 décembre 2006
Dans le cadre des programmes de formation mis en œuvre par l’École nationale
d’administration, une fonctionnaire du Bureau des Affaires étrangères de la
Diète polonaise a effectué un Stage dans les services de l’Assemblée nationale
du 15 novembre au 15 décembre 2006. Venue s’informer sur le fonctionnement et
l’organisation des services de l’Assemblée nationale, notamment des affaires
internationales et de défense et des affaires européennes, elle a eu des
entretiens avec la directrice générale des affaires européennes, internationales
et de défense. Elle a rencontré le directeur du service des affaires
internationales et défense et effectué un Stage pratique auprès des
fonctionnaires de ce service. Du 4 au 8 décembre la stagiaire polonaise a suivi
la semaine de formation de neuf collaborateurs du Programme des Nations Unies
pour le Développement, chargés dans les bureaux décentralisés du PNUD de mettre
en œuvre des programmes de soutien aux parlements. Dans le cadre de ce programme
un entretien avec M. François-Michel Gonnot, député (UMP) de l’Oise, a été
organisé. Celui-ci a présenté les différents aspects de l’exercice du mandat
parlementaire. Elle a également rencontré le secrétaire général de l’Assemblée
et de la Présidence ainsi que la secrétaire générale du groupe UMP.
Une partie du Stage a été consacrée à des entretiens avec le directeur et les
fonctionnaires du service des affaires européennes qui ont présenté les
activités du service et décrit les relations entretenues avec les différents
organes européens. Au cours de son séjour la stagiaire a été reçue par le
directeur et des responsables du service de la communication et de l’information
multimédia ainsi que par le chef de la division du Protocole et un
administrateur de la commission des affaires étrangères. Elle a par ailleurs
assisté à la cérémonie d’accueil du Roi du Cambodge par le Président de
l’Assemblée nationale, à l’Hôtel de Lassay, et à une réunion d’une commission.
Visite de travail de
huit fonctionnaires de l’Assemblée du Kosovo
25 – 27 septembre 2006
Dans le cadre du programme de
l’Agence de reconstruction européenne au profit de l’Assemblée du
Kosovo, huit
fonctionnaires de l’Assemblée du Kosovo ont effectué du 25 au 27 septembre 2006
une Visite de travail à l’Assemblée nationale. Cette Visite avait pour thème le
travail du rapporteur en commission. Ils ont eu un entretien avec le directeur du
service des finances publiques sur le travail du rapporteur général et des
rapporteurs spéciaux à la commission des finances, de l’économie générale et du
Plan, les auditions, l’élaboration des amendements, la rédaction des rapports,
le rôle du secrétariat, l’examen en commission et en séance publique et le
contrôle de l’application de la loi.
Ils se sont entretenus sur les
mêmes thèmes avec le directeur du service des affaires juridiques et le chef du
secrétariat de la commission des lois qui ont également abordé la question du
travail au sein des commissions d’enquête, puis avec le directeur du service de
la culture et des affaires sociales. Ils ont ensuite été reçus par Mme Sylvie GIR, secrétaire générale du groupe Union pour un mouvement populaire (UMP), sur
l’organisation et le fonctionnement d’un groupe parlementaire et son rôle dans
le processus législatif. Ils ont enfin eu un entretien avec le directeur chargé
de mission auprès des services législatifs sur l’organisation des travaux en
séance publique et la saisine des commissions.
Visite de travail de trois fonctionnaires de la Chambre des députés de Roumanie
15 et 16
juin 2006
Dans le cadre d’un programme de
coopération bilatérale, trois fonctionnaires de
la direction des ressources humaines et de la rémunération de la Chambre des
députés de Roumanie ont été reçues à l’Assemblée nationale les 15 et 16 juin
2006.
Elles ont eu des entretiens avec la directrice générale des Affaires
européennes, internationales et de défense, et avec le chef de la division du
Recrutement et de la Formation professionnelle. Elles ont également rencontré le
chef de la division des Marchés, responsable du module « Formation
professionnelle » du programme de coopération multilatérale PHARE entre la
Chambre des députés roumaine et l’Assemblée nationale.
Elles ont enfin assisté à l’épreuve orale du concours externe d’administrateur
des services de l’Assemblée nationale 2005-2006.
Visite de travail de trois
fonctionnaires de l’Assemblée du Kosovo
5 - 7 juin 2006
Dans le
cadre d’un programme de l’Agence de Reconstruction Européenne mis en place au
profit de l'Assemblée du Kosovo, trois fonctionnaires des services législatifs
de cette assemblée ont été reçus à l’Assemblée nationale du 5 au 7 juin 2006.
Ils ont eu des entretiens avec le directeur général des services législatifs,
les directeurs des services de la séance, de la culture et des questions
sociales, ainsi qu’avec des fonctionnaires des services des affaires européennes
et des divisions des questions et de la coopération interparlementaire. Ils ont
également été reçus par la Secrétaire générale du groupe parlementaire U.M.P.
Enfin, ils ont assisté à l’audition par la délégation pour l’Union européenne,
de M. Olli Rehn, commissaire européen à l’élargissement.
Visite de travail de trois
fonctionnaires de l’Assemblée parlementaire de Bosnie-Herzégovine
27 – 31 mars
2006
M. Aljosa Campara, secrétaire général des services communs de l'Assemblée
Parlementaire de Bosnie-Herzégovine, accompagné de la secrétaire de la
commission des affaires étrangères de la Chambre des Représentants et d'une
fonctionnaire du service des relations publiques ont été reçus par M. François
Lamy, président du groupe d'amitié France-Bosnie-Herzégovine. M. Marcel Dehoux,
membre du groupe d'amitié, a offert un déjeuner en l'honneur de la délégation.
Celle-ci a eu des entretiens avec le secrétaire général de la questure, les
directeurs des services des affaires internationales et de défense, de la
séance, de la culture et des questions sociales, des affaires immobilières et du
patrimoine, des affaires financières, des affaires européennes, de la
communication. Elle a également rencontré les chefs des divisions du secrétariat
de la commission de la défense, du secrétariat de la commission des affaires
étrangères, des relations parlementaires et des études internationales, des
assemblées parlementaires internationales, de la coopération interparlementaire,
de la presse et de l'audiovisuel, de la communication institutionnelle, de la
division des publications et de l'information multimédia.
Stage de la chef de protocole du Parlement (Riigikogu) d’Estonie
2-30 novembre
2005
Mme Riina Otsepp, chef du protocole et directrice-adjointe
du service des relations internationales du Riigikogu d’Estonie, a effectué un
Stage au Parlement français, du 2 au 30 novembre 2005.
Accueillie alternativement au Sénat et à l’Assemblée nationale, la chef du
protocole a eu de nombreux entretiens avec les fonctionnaires des services des
relations internationales, des affaires européennes et du protocole. De même,
les présidents des groupes d’amitié des deux Chambres ont offert un repas en son
honneur.
Ce Stage lui a aussi permis de participer à l’accueil de chefs d’État ou de
gouvernements étrangers, d’assister aux cérémonies du 11 novembre, aux travaux
de la Grande Commission France-Russie et à plusieurs colloques sur l’Europe.
Visite de travail de fonctionnaires parlementaires de la République de Roumanie
13-15 juin 2005
Une délégation de huit fonctionnaires
parlementaires roumains a été reçue à l'Assemblée nationale, du 13 au 15 juin
2005, dans le cadre du programme de jumelage PHARE de l'Union européenne.
Ils ont été reçus par le directeur du service des commissions, le directeur du
service de la communication et de l’information multimédia ainsi que par les
chefs des divisions de la communication institutionnelle, d’une part, de la
presse et de l’audiovisuel, d’autre part.
Ils ont également eu des entretiens au Parlement européen (Bruxelles) ainsi qu’à
la représentation permanente en France de la Commission européenne.
Visite de travail d'une délégation
de l'Assemblée du Kosovo
10-13 mai 2005
Une
délégation de l'Assemblée du Kosovo (six vice-présidents, le président de la
commission de coopération internationale et deux conseillers), conduite par son
Président M. Nexhat Daci, a effectué une Visite de travail à l’Assemblée
nationale du 10 au 13 mai 2005.
La délégation s'est entretenue avec M. Eric Raoult, député (UMP) de
Seine-Saint-Denis, vice‑président de l'Assemblée nationale, et M. Édouard
Balladur, député (UMP) de Paris, Président de la commission des affaires
étrangères.
Elle a été entendue par le groupe d'études sur le Kosovo, présidé par M. René
André, député (UMP) de la Manche, qui a offert un déjeuner en son honneur.
La délégation a été reçue par M. Renaud Denoix de Saint-Marc, vice-président du
Conseil d'État, ainsi que par M. Jean-Louis Pezant, membre du Conseil
constitutionnel.
Elle a eu des entretiens avec le Secrétaire général de la Questure et le
directeur chargé de mission auprès du secrétaire général de l'Assemblée
nationale et de la Présidence.
Une réunion a également été organisée au ministère des affaires étrangères.
Visite de travail de fonctionnaires parlementaires de la République de Roumanie
9-11 mai 2005
Des
fonctionnaires parlementaires roumains ont été reçus à l'Assemblée nationale,
les 10 et 11 mai 2005, dans le cadre du programme PHARE de l'Union européenne.
Ils ont été reçus par MM. Pierre-Louis Fagniez, député (UMP) du Val-de-Marne,
Guy Geoffroy, député (UMP) de Seine-et-Marne, Christian Kert, député (UMP) des
Bouches-du-Rhône et vice-président du groupe d'amitié France-Roumanie, par le
directeur du service des commissions et par une administratrice de la commission
des affaires culturelles, familiales et sociales.
Ils ont aussi eu des entretiens au Sénat, au Conseil d'État, à l'OCDE et au
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie.
Stage de deux fonctionnaires de l’Assemblée du
Kosovo
1er-9 décembre 2004
Dans le cadre du projet multilatéral Kosovo I
d’aide à l’Assemblée du Kosovo, deux fonctionnaires du service du protocole de
cette Assemblée ont effectué un Stage à l’Assemblée nationale du 1er
au 9 décembre 2004.
Ce Stage s’étant
intégralement déroulé sous la conduite de la division du protocole, ils se sont
entretenus avec les fonctionnaires de cette division et ont participé et assisté
au programme de la Visite du Président de la République de Corée ainsi qu’à la
réunion des Présidents d’Assemblée parlementaire des pays membres du dialogue
« 5 + 5 »
Visite de travail de fonctionnaires parlementaires de l’Assemblée du
Kosovo
26-31 octobre 2004
Une délégation de quatorze
fonctionnaires parlementaires de l’Assemblée du Kosovo, conduite par M. Isuf
Demaj, secrétaire général, a effectué une Visite de travail à l’Assemblée
nationale du 26 au 31 octobre 2004.
La délégation s’est entretenue avec le secrétaire général de la Questure ainsi
qu’avec les directeurs des services de la séance, des commissions, de la
communication et de l'information multimédia, des affaires européennes et des
relations internationales.
La délégation kosovare a également assisté à une réunion de la commission des
finances, de l'économie générale et du plan, élargie à l'ensemble des députés,
pour l'examen du projet de loi de finances.
Visite de travail de fonctionnaires parlementaires de Roumanie
27 septembre – 1er
octobre 2004
Dans le cadre
d’un programme PHARE de jumelage entre l’Assemblée nationale et la
Chambre des députés de Roumanie, huit fonctionnaires de la Chambre ont effectué une
Visite
de travail dans les services de l’Assemblée nationale, du 27 septembre au 1er
octobre 2004.
Ils se sont entretenus avec le directeur du service de la communication et
plusieurs fonctionnaires de ce service ainsi qu’avec la directrice du service
des relations internationales.
Forum parlementaire à Pristina (Kosovo)
24-25 juin 2004
Dans le cadre d’un programme de
soutien en faveur de l’Assemblée du Kosovo financé par l’Union européenne et
géré par un consortium dirigé par l’Assemblée nationale et composé en outre du
Bundestag, de la Chambre des représentants de Belgique et de l’Institut
international de Paris La Défense, un séminaire sur le rôle du Parlement dans
une société démocratique et ses relations avec la société civile a été organisé
à Pristina les 24 et 25 juin. Il réunissait les parlementaires kosovars, des
membres de la société civile ainsi que des parlementaires des trois pays membres
du consortium.
La délégation française était composée de MM. Christian Ménard, député (UMP) du
Finistère, vice-président du groupe d’études sur le Kosovo, et de M. Jérôme
Lambert, député (S) de la Charente. Les parlementaires français se sont
notamment exprimés sur la reconnaissance du pluralisme culturel et ethnique, les
relations avec leurs électeurs et l’amélioration du rôle des élus dans le
processus législatif.
La délégation s’est également entretenue avec le chef du Bureau
de liaison de la France au Kosovo et le général commandant le contingent
français de la KFOR.
Visite de travail de fonctionnaires parlementaires de la République de Macédoine
24-28 mai 2004
Six fonctionnaires de l’Assemblée de
Macédoine ont effectué une Visite de travail à l’Assemblée nationale du 24 au 28
mai 2004.
Ils ont été reçus par M. Marcel Dehoux, député (S) du Nord, président du groupe
d’amitié France-Macédoine, qui a offert un déjeuner en leur honneur.
Les fonctionnaires macédoniens se sont entretenus avec les directeurs des
services de la séance, des commissions et des études et de la documentation. Ils
ont enfin accompli un Stage au service des affaires européennes et ont été reçus
au Secrétariat général du Comité interministériel pour les questions de
coopération économique européenne (SGCI).
Stage
d’une fonctionnaire du Parlement de la République de Macédoine
5 au 11 mai 2004
Une fonctionnaire
du Parlement de la République de Macédoine a effectué un Stage pratique à la
division du protocole et de la gestion du 5 au 11 mai 2004.
La stagiaire a pu notamment assister à la préparation et au déroulement de la
cérémonie commémorative du 8 mai à laquelle participaient des membres du Bureau
de l’Assemblée nationale et à une réception d’un chef d’État étranger à l’hôtel
de Lassay. Elle a également pu participer à l’accueil de plusieurs
délégations
dans le cadre des activités des groupes d’amitié et de la coopération
interparlementaire.
Visite de travail de fonctionnaires parlementaires de la République de
Macédoine
24-28 novembre 2003
Une
mission de quatre fonctionnaires de l’Assemblée de Macédoine, conduite par
M. Aleksandar Novakoski, Secrétaire général, a effectué une Visite de
travail à l’Assemblée nationale du 24 au 28 novembre 2003.
Elle a été reçue par M. Marcel Dehoux, député (S) du Nord, président
du groupe d’amitié France-Macédoine, qui a offert un déjeuner en son
honneur.
L’objet de la Visite portant sur le fonctionnement et les moyens permettant
d’assurer le travail législatif à l’Assemblée nationale et sur l’Union
européenne, les fonctionnaires macédoniens se sont entretenus avec le secrétaire
général de l’Assemblée et de la Présidence, le secrétaire général de la
Questure, le directeur général des services législatifs, les directeurs des
services de la séance, des commissions, des études et de la documentation, de
la communication et de l’information multimédia, du compte rendu intégral,
des affaires européennes et avec le chef de division du secrétariat général
de la Présidence et celui du protocole. Un entretien avec la directrice du
service des relations internationales et le chef de la division de la
coopération
interparlementaire a permis d’envisager le développement futur de la
coopération
entre les deux Assemblées.
Visite de travail de fonctionnaires parlementaires de la République
d’Albanie
17-21 novembre 2003
Trois
fonctionnaires de l’Assemblée nationale d'Albanie ont effectué une Visite de
travail à l’Assemblée nationale du 17 au 21 novembre 2003. Les
fonctionnaires ont accompli leur Stage principalement au sein du service de la
bibliothèque où elles se sont familiarisées avec les nouvelles méthodes et
techniques documentaires utilisées à l’Assemblée nationale.
Stage
de deux fonctionnaires du Parlement de la République de Macédoine
1er-27 octobre 2003
Dans
le cadre des programmes de formation mis en œuvre par l’École nationale
d’administration, un conseiller du service du protocole et une conseillère du
service des relations internationales du Parlement de la République de Macédoine,
secrétaire du groupe d’amitié Macédoine-France, ont effectué un Stage dans
les services de l’Assemblée nationale du 1er au 27 octobre
2003.
A cette occasion, M. Marcel Dehoux, député (PS) du Nord, président du groupe
d’amitié France-Macédoine, a offert un déjeuner.
Les deux fonctionnaires ont effectué un Stage pratique dans les quatre
divisions du service des relations internationales ainsi qu’à la division du
protocole et de la gestion. Ils ont eu plusieurs entretiens avec des
fonctionnaires du service des affaires européennes.
Ils ont assisté, le mercredi 8 octobre, à la réunion commune de la commission
des finances et de la commission des affaires culturelles, familiales et
sociales, consacrée à l’audition de M. Jean-François Mattei, ministre
de la santé, de la famille et des personnes handicapées, sur le projet de loi
de financement de la sécurité sociale pour 2004.
Le Stage des deux fonctionnaires s’est poursuivi au Sénat du 28 au 31
octobre.
Renforcement de la capacité institutionnelle de l’Assemblée du Kosovo
Septembre 2003
L’Assemblée
nationale a remporté au cours de l’été, à la tête d’un consortium réunissant
outre le Bundestag, la Chambre des Représentants de Belgique et l’Institut
international Paris la Défense, un appel d’offres de l’Union européenne
sur le renforcement de la capacité institutionnelle de l’Assemblée du
Kosovo. Le projet, d’une durée de 18 mois et doté d’un budget de 1,2 millions €,
a débuté le 11 septembre.
Stage d’un haut fonctionnaire de la Diète de la République de Pologne
16
juin-4 juillet 2003
Dans
le cadre des programmes de formation mis en œuvre par l’École nationale
d’administration, un conseiller, membre du secrétariat de la commission des
affaires étrangères de la Diète polonaise, a effectué un Stage dans les
services de l’Assemblée nationale du 16 juin au 4 juillet 2003.
Ce
fonctionnaire a notamment assisté à certains travaux de la commission des
affaires étrangères et de la délégation de l’Assemblée nationale pour
l’Union européenne.
Séminaire
sur la transposition du droit communautaire dans le droit national (Sofia)
9-11
juin 2003
A
la demande de l’Assemblée nationale bulgare et dans le cadre de la
coopération
interparlementaire, un séminaire sur la transposition du droit communautaire
dans le droit national a été animé à Sofia, du 9 au 11 juin 2003, par le
directeur général des affaires européennes et des relations internationales
et un directeur adjoint du service des relations internationales du Sénat.
En
marge de ce séminaire, des entretiens sur la poursuite de la coopération entre
les Parlements français et bulgare, dans un cadre bilatéral ou multilatéral,
ont été organisés avec le secrétariat général de l’Assemblée nationale
bulgare et les représentants sur place de la Commission européenne
Visite de travail d’une délégation de l’Assemblée du Kosovo
11
juin 2003
Reçue au Sénat à
l’invitation de son Président, une délégation de la présidence de
l’Assemblée du Kosovo, conduite par son président, M. Nexhat Daci,
s’est entretenue, le mercredi 11 juin 2003, avec M. Rudy Salles, député
(UDF) des Alpes maritimes, vice-président de l’Assemblée nationale chargé
des relations internationales ; elle a aussi rencontré M. René André,
député (UMP) de la Manche, président du groupe d’études sur le Kosovo.
Visite de travail de
fonctionnaires parlementaires de la République de Pologne
20 mai 2003
Dans
le cadre d’un programme PHARE relatif à l’intégration du droit
communautaire en vue de l’adhésion de la Pologne à l’Union européenne,
des fonctionnaires de la Diète polonaise ont effectué une Visite de travail à
l’Assemblée nationale le 20 mai 2003.
Ils ont été reçus par les directeurs des services des études et de la
documentation, des archives et de la recherche historique parlementaires, et de
la bibliothèque. Ils se sont également entretenus avec des fonctionnaires du
service des affaires européennes.
Cycle
de formation à l’École nationale d’administration
24 février - 21 mars 2003
Pour
la neuvième année consécutive, l'Assemblée nationale a organisé, en
collaboration avec l’École nationale d’administration et le Sénat, un cycle
de formation sur l'organisation du travail parlementaire, qui s'est déroulé du
24 février au 21 mars 2003.
Deux
députés et vingt fonctionnaires, pour l’essentiel parlementaires, venus de
14 pays – Algérie, Bulgarie, Burkina-Faso, Burundi, Congo, Croatie, Guinée,
Liban, Madagascar, Maroc, Niger, Roumanie, Rwanda et Tunisie – ont ainsi étudié
l'organisation et le fonctionnement des deux Assemblées ainsi que la procédure
législative en France (de l’élaboration des textes jusqu’au contrôle de
leur constitutionnalité) et ont procédé à des échanges sur leurs expériences
nationales respectives.
M. Loïc Bouvard, député (UMP) du Morbihan, a fait une présentation de ses
activités de parlementaire lors de l'une des séances de ce cycle de formation
qui, comme les années précédentes, a été principalement assurée par les
fonctionnaires de l'Assemblée nationale et du Sénat.
Visite de travail de fonctionnaires parlementaires de l’Assemblée du Kosovo
1er- 6 février 2003
Une délégation de hauts
fonctionnaires parlementaires de l’Assemblée du Kosovo, conduite par M. Isuf
Demaj, secrétaire général, a effectué une Visite de travail à l’Assemblée
nationale du 1er au 6 février 2003.
M. René André, député (UMP) de la Manche, président du groupe d’études
à caractère international sur le Kosovo, a offert un déjeuner en son honneur.
La délégation s’est entretenue avec le secrétaire général de l’Assemblée
et de la Présidence, le secrétaire général de la Questure, le directeur général
des services administratifs ainsi qu’avec les directeurs des services de la séance,
des commissions et des relations internationales.
Visite de travail de fonctionnaires de l’U.K.I.E. de la République de
Pologne
29 janvier 2003
Dans le cadre d’un programme PHARE relatif à la transposition du droit
communautaire dans le droit national, en vue de l’adhésion de la Pologne à
l’Union européenne, une délégation de fonctionnaires de l’Office polonais
d’intégration européenne (U.K.I.E.) a effectué une Visite de travail à
l’Assemblée nationale le 29 janvier 2003.
Reçus au service des affaires européennes, ces fonctionnaires ont eu plusieurs
entretiens avec sa directrice et ses administrateurs.
Visite de travail de fonctionnaires de l’U.K.I.E. de la République de
Pologne
23-24 janvier 2003
Dans le cadre d’un programme PHARE relatif à l’intégration du droit
communautaire en vue de l’adhésion de la Pologne à l’Union européenne,
une délégation de fonctionnaires de la Diète et du Sénat polonais a effectué
une Visite de travail à l’Assemblée nationale les 23 et 24 janvier
2003.
La délégation a été reçue au service des affaires européennes pour
plusieurs entretiens avec la directrice et les administrateurs de ce service.
Les fonctionnaires parlementaires ont aussi été reçus par les responsables
administratifs des commissions des affaires étrangères et des affaires économiques.
Stage d’un haut fonctionnaire de la Diète de la République de Pologne
28 novembre-4 décembre 2002
Dans le cadre
des programmes de formation mis en œuvre par l’École nationale d’administration,
un conseiller, membre du secrétariat de la commission des affaires étrangères de
la Diète polonaise, a effectué un Stage dans les services de l’Assemblée
nationale du 28 novembre au 4 décembre 2002.
Ce fonctionnaire a assisté à certains travaux de la commission des affaires
étrangères et s’est entretenu avec des responsables des services des commissions
et des relations internationales.
Visite de travail d’une délégation de parlementaires polonais
25-29
novembre 2002
Dans le cadre d’un programme PHARE relatif à l’intégration du
droit communautaire en vue de l’adhésion de la Pologne à l’Union européenne, une
délégation de 11 députés et 7 sénateurs polonais a effectué une Visite de
travail dans les services de l’Assemblée nationale du 25 au 29 novembre 2002.
Elle a été reçue par MM. René André (UMP), vice-président, et François Guillaume
(UMP), secrétaire de la délégation pour l’Union européenne. Elle a rencontré
plusieurs députés membres du groupe d’amitié France-Pologne présidé par
M. Jean-Louis Léonard, député (UMP) de Charente-Maritime. Elle a également eu
des entretiens avec les secrétaires généraux de l’Assemblée nationale et des
fonctionnaires du service des affaires européennes.
Visite de travail de députées de l’Assemblée du Kosovo
3-7 novembre 2002
Une délégation
de cinq députées, membres de l’intergroupe parlementaire féminin de l’Assemblée
du Kosovo, a effectué une Visite de travail à l’Assemblée nationale du 3 au
7 novembre 2002.
Cette délégation s’est entretenue avec M. Rudy Salles, député (UDF)
des Alpes‑Maritimes, vice-président de l’Assemblée nationale chargé des
relations internationales, et Mme Marie‑Jo Zimmermann, députée (UMP) de la
Moselle, présidente de la délégation de l’Assemblée nationale aux droits des
femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes. Elles ont été
invitées, dans sa circonscription, par M. René André, député (UMP) de la Manche,
président du groupe d’études à caractère international sur le Kosovo sous la
précédente législature.
Les députées kosovares ont également été reçues par Mme Nicole
Ameline, ministre déléguée à la parité et à l'égalité professionnelle, auprès du
ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, et par
Mme Gisèle Gautier, sénatrice (UC) de la Loire-Atlantique, présidente de la
délégation du Sénat aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les
hommes et les femmes.
Enfin, la délégation s’est aussi entretenue avec le secrétaire
général de l’Assemblée nationale et de la Présidence, le secrétaire général de
la Questure et la directrice du service des commissions de l’Assemblée
nationale.
Stage
d’un haut fonctionnaire du Parlement de la République de Macédoine
3-16 octobre 2002
Dans le cadre
des programmes de formation mis en œuvre par l’École nationale d’administration,
un conseiller du service international du Parlement de la République de
Macédoine, secrétaire de la section macédonienne associée à l’Assemblée
parlementaire de la francophonie, a effectué un Stage dans les services de
l’Assemblée nationale du 3 au 16 octobre 2002.
Ce fonctionnaire s’est entretenu avec les responsables
des services de la communication et de l’information multimédia et celui des
relations internationales.
Visite de travail d’une délégation de parlementaires polonais
8-11 juillet 2002.
Dans le cadre d’un programme PHARE relatif à l’intégration du droit
communautaire en vue de l’adhésion de la Pologne à l’Union européenne,
une délégation de 15 députés et 5 sénateurs polonais a effectué une Visite
de travail dans les services de l'Assemblée nationale du 8 au 11 juillet
2002.
Elle a été reçue par MM. Patrick Ollier, président de la commission de
la production et des échanges, et Pierre Lequiller, président de la délégation
pour l’Union européenne. Elle a également eu des entretiens avec MM. les
secrétaires généraux de l’Assemblée nationale et des fonctionnaires des
services des affaires européennes et des commissions.
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