Il est proposé de modifier l'article 38 pour introduire la référence à l’utilisation de techniques de dépollution par les plantes (phytoremédiation).

La phytoremédiation rassemble les techniques mettant en œuvre des végétaux pour la réhabilitation de sites pollués. Il s’agit d’utiliser les capacités de fixation des éléments polluants par un mélange de végétaux adaptés.

Ces techniques ont prouvé leur efficacité en terme de filtration de l’eau de ruissellement et de fixation de nombreux éléments chimiques, ce qui limite leur migration vers les cours d’eau et nappes phréatiques. Des bactéries, associées aux racines des plantes ont la capacité de dégrader certaines molécules et réduisent ainsi la persistance de polluants. Les végétaux ont aussi un rôle de stabilisation du site.