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ART. PREMIER
N° 1
ASSEMBLÉE NATIONALE
15 mars 2010

PROFESSION D'AGENT SPORTIF - (n° 2345)

Commission
 
Gouvernement
 

AMENDEMENT N° 1

présenté par

M. Boënnec

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ARTICLE PREMIER

À la deuxième phrase de l’alinéa 51, après le mot :

« sportif »,

insérer les mots :

« ou à l’entraîneur ».

EXPOSÉ SOMMAIRE

Amendement de coordination.