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Mercredi 29 septembre 2010
Audition ouverte à la presse M. Bruno Le Maire, ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche
Mardi 6 juillet 2010
Réunion ouverte à la presse
- Examen du rapport d’information de M. Marc Laffineur sur le projet de budget de l’Union pour 2011
- Examen du rapport d’information de Mme Valérie Rosso-Debord sur les systèmes de retraite en Europe et leur évolution
- Communication de M. Bernard Deflesselles sur la mise en œuvre du programme Galileo
- Communications de M. Pierre Lequiller sur l’initiative citoyenne et sur la comitologie
Mercredi 30 juin 2010
Audition de
Mme Pervenche Bérès, présidente de la Commission de l’emploi et des affaires sociales du Parlement européen, rapporteur de la Commission spéciale sur la crise financière, économique et sociale.
Mercredi 23 juin 2010
-
Examen
du rapport d’information de M. Philippe-Armand Martin
sur la qualité des produits agricoles
- Examen
du rapport d’information de M. Gérard Voisin sur
le véhicule électrique
Mardi
15 juin 2010
Audition ouverte à la presse
de
M. Pierre Lellouche, secrétaire d’Etat
chargé des affaires européennes, et M. Werner
Hoyer, ministre chargé des affaires
européennes de la République fédérale d’Allemagne
Mardi
25 mai 2010
- Communication de MM. Michel Herbillon et Christophe Caresche sur la stratégie UE 2020 et la gouvernance économique
-
Rapport d’information sur la proposition de directive relative aux transplantations d’organes (MM. Didier Quentin et Jerôme Lambert, rapporteurs)
Mardi
11 mai 2010
Communication de Mme Odile Saugues sur la
proposition de loi relative aux adaptations législatives
nécessaires à la mise en œuvre de la réglementation
européenne sur les enquêtes et la prévention des
accidents dans l’aviation civile
Communication de MM. André Schneider et
Philippe Tourtelier sur la sécurité des
approvisionnements énergétiques
Mercredi 5 mai 2010
Communication de M. Marc Laffineur sur les organismes génétiquement modifiés
Examen du rapport d’information de MM. Jean Gaubert et Robert Lecou sur la proposition de directive sur les biocides
Communication de M. Hervé Gaymard sur la politique commerciale de l’Union européenne et l’accord de libre-échange avec la Corée du Sud
Mardi
4 mai 2010
Audition de M. Jean-Pierre Jouyet, président de l’Autorité des marchés financiers
Communication du Président Pierre Lequiller sur le projet d’adhésion à l’Union européenne de l’Islande
Mardi
6 avril 2010
Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et de négociations sur le climat
Mercredi 31 mars 2010
Réunion conjointe avec la Commission des
Affaires européennes du Sénat et les membres français du Parlement européen
(thèmes principaux : proposition de directive sur les fonds alternatifs ;
état du « paquet Télécom » et agenda numérique européen)
Mardi
30 mars 2010
Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire
d’état chargé des affaires européennes
Mardi 23 mars 2010
- Examen du rapport d’information de Mme Odile Saugues sur les aides aux aéroports régionaux et les taxes de sûreté des aéroports
- Communication de M. Guy Geoffroy sur les transferts de données Union européenne/États-Unis dans le contexte de la lutte contre le terrorisme
Mercredi
24 février 2010
-
Communication de M. Philippe Armand Martin sur la proposition
de résolution relative à la demande d’enregistrement de la
dénomination « gruyère » en Appellation d’origine protégée (AOP)
- Communication du président Pierre Lequiller sur la réunion
du Triangle de Weimar à Berlin (les 22 et 23 février 2010)
Mercredi 3 février 2010
Audition ouverte à la presse de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre d’État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, sur le programme de Stockholm (programme de travail 2010-2014 de l’Union européenne en matière de justice, liberté et sécurité)
Mardi 26 janvier 2010
Réunion, ouverte à la presse, en visioconférence avec la commission Marché intérieur et protection des consommateurs (IMCO) du Parlement européen sur la proposition de directive relative aux droits des consommateurs
Mercredi 20 janvier 2010
Audition ouverte à la presse
M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Mardi 1er décembre 2009
Audition ouverte à la presse, dans le cadre du rapport de Mme Odile Saugues sur la sécurité aérienne
M. Antonio Tajani, Vice-président de la Commission européenne,
M.
Patrick Goudou, Directeur exécutif de l’Agence européenne de la sécurité aérienne,
M. Patrick Gandil, Directeur général de l’Aviation civile,
M. Pierre-Henri Gourgeon, Directeur général exécutif du groupe Air France KLM
Mardi
3 novembre 2009
Audition ouverte à la presse
M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes
Mardi
27 octobre 2009
Audition ouverte à la presse
M. Alain Lamassoure, président de la
Commission du budget du Parlement européen
Mercredi
21 octobre 2009
Audition ouverte à la presse
Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche
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