Accueil > Travaux en commission > Les commissionsÉlection des bureaux des commissions et du comité d'évaluation et de contrôle (1er et 2 juillet 2009)
 

Élection des bureaux des commissions
et du comité d'évaluation et de contrôle

1er et 2 juillet 2009

 

Élection des bureaux des commissions

Élection du bureau du comité d’évaluation et de contrôle

Agenda des commissions

Rubrique des Agendas

 

Élection des bureaux des commissions

L’élection des bureaux des commissions aura lieu :

  •  Le mercredi 1er juillet 2009 à 16 h 15

Commission des affaires culturelles

Salle 6238

Commission des affaires économiques

Salle 6241

Commission des affaires sociales

Salle 6513

Commission de la défense nationale

Salle 4123 (33, rue Saint Dominique - 1er étage)

Commission du développement durable

Salle Lamartine (101, rue de l'Université)

Commission des finances

Salle de la commission

Commission des lois

Salle de la commission

  • Le mercredi 1er juillet 2009 à 17 h 30 à l’issue de la réunion de la commission des affaires culturelles

Commission des affaires étrangères

Salle 6238

  • Le jeudi 2 juillet 2009 à 10 heures

Commission des affaires européennes

Salle de la commission

                                                                               

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article 39 du Règlement :

« Dès leur nomination, les commissions permanentes sont convoquées par le Président de l’Assemblée en vue de procéder à la nomination de leur bureau ».

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Élection du bureau du comité d’évaluation et de contrôle

L’élection du bureau du comité d’évaluation et de contrôle aura lieu :

  • Le jeudi 2 juillet 2009 à 15 heures

Comité d’évaluation et de contrôle

Salons de la Présidence

                                                    

                                                                        

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Voir aussi :

Contrôle, évaluation, information

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