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Compte rendu

Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Mercredi 1er octobre 2008

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 01

Présidence de Mme Colette Le Moal, Présidente d’âge puis de M. Pierre Méhaignerie, Président

– Election du bureau

La Commission des affaires culturelles, familiales et sociales s’est réunie pour procéder à la nomination de son bureau.

La séance est ouverte à onze heures

Présidence de Mme Colette Le Moal, présidente d’âge

Nomination du président

La Commission est saisie de la candidature de M. Pierre Méhaignerie.

Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, M. Pierre Méhaignerie est proclamé président de la commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.

Présidence de M. Pierre Méhaignerie, président

Nomination des vice-présidents

La Commission est saisie des candidatures de Mme Catherine Génisson, M. Maxime Gremetz, M. Christian Kert, M. Pierre Morange et M. Jean-Luc Préel.

L’élection donne lieu à un seul tour de scrutin.

Nombre de votants 63

Bulletins blancs ou nuls 0

Suffrages exprimés 63

Majorité absolue 32

Ont obtenu :

Pierre Morange 52

Christian Kert 51

Catherine Génisson 48

Jean-Luc Préel 38

Maxime Gremetz 7

Mme Catherine Génisson, M. Christian Kert, M. Pierre Morange et M. Jean-Luc Préel ayant obtenu la majorité absolue sont élus vice-présidents de la commission.

Nomination des secrétaires

La Commission est saisie des candidatures de M. Georges Colombier, M. Jean-Pierre Door, Mme Jacqueline Fraysse et M. Marcel Rogemont.

Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, M. Georges Colombier, M. Jean-Pierre Door, Mme Jacqueline Fraysse et M. Marcel Rogemont sont proclamés secrétaires de la commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.

En conséquence, le bureau de la Commission est ainsi constitué :

Président : M. Pierre Méhaignerie

Vice-présidents : Mme Catherine Génisson

Secrétaires : M. Georges Colombier

M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales. Je remercie Mme Le Moal, ainsi que les secrétaires – je n’oublie pas l’avoir été moi-même en des temps plus anciens.

Je remercie aussi les membres de la commission pour leur confiance, ainsi que pour leur présence. En effet, la qualité de nos travaux permet d’anticiper au mieux les prochains débats. Nous l’avons encore vu hier lors de l’examen des rapports de Valérie Boyer sur la prévention de l’obésité et de MM. Marc Bernier et Christian Paul sur l’offre de soins. De même, tout à l’heure, nous écouterons Pierre Morange nous parler du financement des associations.

L’année qui vient s’annonce importante : elle sera l’occasion de s’intéresser à la performance sociale. En effet, les dépenses de l’ensemble de notre protection sociale atteignent 500 milliards d’euros et vont probablement dépasser celles de l’État-providence suédois. Les questions que nous devons nous poser au sein de cette commission sont donc les suivantes : Cet argent est-il bien utilisé ? Les résultats que nous obtenons sont-ils à la mesure de la dépense ? Ce sera le cœur de notre débat.

La séance est levée à onze heures quarante-cinq