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COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES,
FAMILIALES ET SOCIALES
mercredi 12 novembre 2008
À l’issue de l’audition de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales examine pour avis, sur le rapport de M. Jean-Marie Rolland, les crédits pour 2009 de la mission « Santé ».
La séance est ouverte à 11 heures 25.
(Présidence de M. Jean-Luc Préel, vice-président de la Commission)
Conformément aux conclusions du rapporteur pour avis, la Commission émet un avis favorable à l’adoption des crédits pour 2009 de la mission « Santé ».
La séance est levée à 11 heures 30.
*
Informations relatives à la commission
Saisie des candidatures de MM. Jean-Marie Rolland et Maxime Gremetz, la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales a désigné M. Jean-Marie Rolland rapporteur sur le projet de loi portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires – n° 1210.
La Commission a désigné des membres d’une éventuelle commission mixte paritaire sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 :
Titulaires |
Suppléants |
M. Pierre Méhaignerie (UMP) |
Mme Marie-Anne Montchamp (UMP) |
M. Yves Bur (UMP) |
Mme Isabelle Vasseur (UMP) |
M. Jean-Pierre Door (UMP) |
M. Philippe Vitel (UMP) |
M. Denis Jacquat (UMP) |
M. Hervé Féron (SRC) |
M. Gérard Bapt (SRC) |
Mme Catherine Lemorton (SRC) |
Mme Catherine Génisson (SRC) |
Pas de candidat (GDR) |
Mme Marisol Touraine (SRC) |
M. Jean-Luc Préel (NC) |