Commission des affaires culturelles et de l’éducation

Mardi 26 octobre 2010

Séance de 12 heures 55

Compte rendu n° 07

Présidence de Mme Michèle Tabarot, présidente

– Projet de loi de finances pour 2011 :

 Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :

• Recherche (M. Bernard Debré, rapporteur pour avis) 2

• Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Olivier Jardé, rapporteur pour avis) 2

– Présences en réunion 3

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION

Mardi 26 octobre 2010

La séance est ouverte à douze heures cinquante-cinq.

(Présidence de Mme Michèle Tabarot, présidente de la Commission)

——fpfp——

À l’issue de l’audition de Mme Valérie Pécresse, ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche, la Commission des affaires culturelles et de l’éducation examine, pour avis, les crédits pour 2011 de la mission « Recherche et enseignement supérieur » sur le rapport de Bernard Debré (Recherche) et de M. Olivier Jardé, (Enseignement supérieur et vie étudiante).

Mme la présidente Michèle Tabarot. Nous devons maintenant nous prononcer, en donnant un avis, sur l’adoption des crédits pour 2011 de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».

J’ai retenu que nos rapporteurs pour avis donnent un avis favorable.

Conformément aux conclusions des rapporteurs pour avis, la Commission donne un avis favorable à l’adoption des crédits pour 2011 de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».

La séance est levée à treize heures.

——fpfp——

Présences en réunion

Réunion du mardi 26 octobre 2010 à 12 heures 55

Présents. - Mme Marie-Hélène Amiable, M. Patrick Bloche, M. Bruno Bourg-Broc, M. Xavier Breton, M. Bernard Debré, M. Pascal Deguilhem, Mme Sophie Delong, M. Bernard Depierre, M. David Douillet, M. Gérard Gaudron, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Claude Greff, M. Jacques Grosperrin, Mme Françoise Imbert, Mme Jacqueline Irles, M. Olivier Jardé, M. Régis Juanico, M. Christian Kert, Mme Colette Langlade, Mme Geneviève Levy, M. Alain Marc, Mme Françoise de Panafieu, M. Frédéric Reiss, M. Franck Riester, M. Jean Roatta, Mme Michèle Tabarot, M. Jean-Louis Touraine

Excusés. - Mme Sylvia Bassot, Mme Marie-Odile Bouillé, Mme Monique Boulestin, Mme Joëlle Ceccaldi-Raynaud, Mme Françoise Guégot, M. Michel Herbillon, M. Pierre Lequiller, M. Jean-Philippe Maurer, M. Michel Pajon, M. Marcel Rogemont, Mme Marie-Josée Roig, M. Daniel Spagnou