Commission des Finances, de l’économie générale et du Plan

Jeudi 30 octobre 2008

Séance de 12 heures

Compte rendu n° 30

Présidence de M. Didier Migaud Président

– Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2009 (n° 1127) :

Vote sur les crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative et sur les articles 77 et 78, rattachés (M. Henri Nayrou, Rapporteur spécial)

Après l’audition de M. Bernard Laporte, secrétaire d’État chargé des Sports, de la jeunesse et de la vie associative sur les crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative et sur les articles 77 et 78, rattachés (voir compte rendu analytique officiel de la réunion du 30 octobre 2008), lors de la commission élargie, la commission des Finances adopte les crédits de cette mission, contre l’avis défavorable de M. Henri Nayrou, rapporteur spécial.

Puis la Commission adopte sans modification l’article 77, rattaché, avec l’avis favorable du rapporteur spécial, ainsi que l’article 78, rattaché, après que le rapporteur spécial, exprimant une position d’attente, s’en soit remis à sa sagesse sur cet article.

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