Mercredi 28 octobre 2009

Séance de 16 heures 15

Compte rendu n° 9

Présidence de M. Christian Jacob Président

– Examen pour avis des crédits pour 2010 (commission élargie) :

Mission « Écologie, développement et aménagement durables » :

– Protection de l’environnement et prévention des risques (M. Christophe Priou, rapporteur pour avis)

– Politiques de développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)

– Transports terrestres (M. Martial Saddier, rapporteur pour avis)

– Transports aériens (M. Jean-Claude Fruteau, rapporteur pour avis)

– Affaires maritimes (M. Jean-Yves Besselat, rapporteur pour avis)

Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire

Dans le cadre de la commission élargie, la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a examiné pour avis les crédits de la mission « Écologie, développement et aménagement durables » sur les rapports de M. Christophe Priou, rapporteur pour avis, M. Philippe Plisson, M. Martial Saddier, M. Jean-Claude Fruteau et M. Jean-Yves Besselat. Elle a auditionné M. Dominique Bussereau, secrétaire d’État chargé des transports (voir compte rendu officiel de la commission élargie du mercredi 28 octobre 2009, sur le site Internet de l’Assemblée nationale).

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Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mercredi 28 octobre 2009 à 16 h 15

Présents. - Mme Chantal Berthelot, M. Jean-Yves Besselat, M. Philippe Boënnec, M. Maxime Bono, M. Jean-Claude Bouchet, M. Christophe Bouillon, Mme Françoise Branget, M. Jean-Paul Chanteguet, M. André Chassaigne, M. Yves Cochet, Mme Claude Darciaux, M. Philippe Duron, M. Yannick Favennec, M. Daniel Fidelin, M. Jean-Claude Fruteau, Mme Geneviève Gaillard, M. François Grosdidier, M. Michel Havard, M. Christian Jacob, M. Pierre Lang, M. Jean Lassalle, M. Jacques Le Nay, M. Bernard Lesterlin, M. Bertrand Pancher, M. Yanick Paternotte, M. Philippe Plisson, M. Christophe Priou, Mme Catherine Quéré, M. Martial Saddier, M. Jean-Marie Sermier

Excusés. - M. Marc-Philippe Daubresse, M. Alain Gest, Mme Fabienne Labrette-Ménager, Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont, M. André Vézinhet