Lundi 9 novembre 2009

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 14

Présidence de M. Christian Jacob Président

– Examen pour avis des crédits pour 2010 (commission élargie) :

Mission « Recherche et enseignement supérieur) (M. André Chassaigne, rapporteur pour avis)

Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire

Dans le cadre de la commission élargie, la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a examiné pour avis les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » sur le rapport de M. André Chassaigne. Elle a auditionné Mme Valérie Pécresse, ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche (voir compte rendu officiel de la commission élargie du lundi 9 novembre 2009, sur le site Internet de l’Assemblée nationale).

A l’issue de la commission élargie et contrairement à l’avis de M.  André Chassaigne, la commission a émis un avis favorable à l’adoption des crédits de cette mission.

——fpfp——

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du lundi 9 novembre 2009 à 18 heures

Présents. - M. André Chassaigne, M. Daniel Goldberg, M. Christian Jacob, Mme Fabienne Labrette-Ménager, M. Jean-Pierre Marcon, M. Bertrand Pancher