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Commission des affaires économiques

Mercredi 1er décembre 2010

Séance de 10 heures 15

Compte rendu n° 24

Présidence de M. Serge Poignant Président

– Élection d’un vice-président de la commission

La commission a procédé à l’élection d’un vice-président.

M. le président Serge Poignant. L’ordre du jour appelle l’élection d’un vice-président de la commission. Conformément à l’usage, j’appelle les deux plus jeunes commissaires présents à venir siéger au Bureau, à savoir Mme Corinne Erhel et M. Sébastien Huyghe. J’invite également les candidats à se faire connaître.

Mme Laure de La Raudière. Au nom du groupe UMP, je présente la candidature de Daniel Fasquelle, qui participe de manière assidue aux travaux de la commission depuis qu’il en est membre et qui nous apporte à tous, du fait de ses connaissances juridiques, un éclairage tout à fait intéressant. L’ouverture dont il sait faire preuve dans nos débats fera de lui un excellent vice-président.

M. François Brottes. Le groupe SRC ne participera pas au vote car il s’agit de remplacer un vice-président issu du groupe UMP par un autre vice-président issu du même groupe.

M. Daniel Paul. Je rappelle la position que je défends ici depuis plusieurs années au nom du groupe GDR, qui vise à ce que chaque groupe soit représenté au Bureau de la commission par un vice-président. A l’évidence, c’est un principe démocratique que la majorité de cette assemblée refuse d’appliquer. En conséquence, nous ne prendrons pas part au vote.

M. Jean Dionis du Séjour. Le groupe Nouveau Centre soutiendra la candidature de Daniel Fasquelle car il partage l’appréciation faite à son sujet par Laure de La Raudière. Notre groupe ne s’inscrit pas dans une démarche partisane et il sait reconnaître ailleurs qu’en son sein les personnes de qualité.

Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, M. Daniel Fasquelle est proclamé vice-président de la Commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.

M. le président Serge Poignant. J’adresse toutes mes félicitations au nouveau vice-président, qui siégeait jusqu’alors comme secrétaire au sein de notre Bureau, et je m’associe aux propos qui ont été tenus à son égard. Je compte sur sa collaboration active, comme sur celle de l’ensemble des membres du Bureau. Nous devrons prochainement désigner un nouveau secrétaire pour le remplacer.

M. Jean Dionis du Séjour. Je réitère ma demande d’une audition de M. Yann Maus, président du groupe photovoltaïque Fonroche, qui regroupe tous les industriels du secteur.

M. le président Serge Poignant. L’invitation a été lancée, je vous tiendrai bientôt plus amplement informé sur ses modalités.

M. Daniel Fasquelle. Monsieur le Président, je souhaite vous remercier pour la confiance dont vous m’avez témoigné et j’en profite pour saluer les députés du groupe UMP, ainsi que Jean Dionis du Séjour et les membres du groupe Nouveau Centre. Je suis pleinement à votre disposition pour travailler au sein de notre commission. Vous pouvez compter sur mon engagement complet.

——fpfp——

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du mercredi 1er décembre 2010 à 10 h 15

Présents. - M. Jean-Pierre Abelin, M. Jean-Paul Anciaux, M. Thierry Benoit, M. François Brottes, M. Louis Cosyns, M. Jean-Michel Couve, M. Jean-Pierre Decool, M. Jean Dionis du Séjour, M. William Dumas, Mme Corinne Erhel, M. Daniel Fasquelle, M. Claude Gatignol, M. Jean Gaubert, M. Bernard Gérard, Mme Pascale Got, M. Jean Grellier, M. Antoine Herth, M. Sébastien Huyghe, M. Henri Jibrayel, Mme Laure de La Raudière, M. Pierre Lasbordes, M. Jean-Yves Le Bouillonnec, M. Michel Lefait, M. Jacques Le Guen, M. Michel Lejeune, Mme Annick Le Loch, M. Jean-Claude Lenoir, M. Jean-Louis Léonard, Mme Jacqueline Maquet, Mme Marie-Lou Marcel, M. Jean-René Marsac, M. Philippe Armand Martin, Mme Frédérique Massat, M. Kléber Mesquida, M. Jean-Marie Morisset, M. Jean-Pierre Nicolas, M. Daniel Paul, M. Germinal Peiro, M. Michel Piron, M. Serge Poignant, Mme Josette Pons, M. Jean Proriol, M. François Pupponi, M. Michel Raison, M. Franck Reynier, Mme Chantal Robin-Rodrigo, M. Francis Saint-Léger, M. Alain Suguenot, M. Lionel Tardy, M. Alfred Trassy-Paillogues, M. Jean-Michel Villaumé

Excusés. - M. Gabriel Biancheri, Mme Geneviève Fioraso, M. Daniel Goldberg, M. Pierre Gosnat, M. Jean-Pierre Grand, M. Gérard Hamel, M. Jean-Yves Le Déaut, M. François Loos, Mme Anny Poursinoff, M. Bernard Reynès