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Jeudi 24 mars 2011

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 38

Présidence de M. Serge Grouard Président

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion

– Information relative à la commission

Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire

La commission du développement durable et de l’aménagement du territoire s’est réunie pour examiner, en application de l’article 88 du Règlement, sur le rapport de M. Germinal Peiro, les amendements restant en discussion sur la proposition de loi pour l’instauration d’un bouclier rural au service des territoires d’avenir (n° 3158).

M. le président Serge Grouard. À l’issue du délai de dépôt, six amendements ont été déposés par des membres du groupe GDR. Je constate qu’aucun d’entre eux n’est défendu par son ou ses auteurs. La commission ne les examinera donc pas.

◊ ◊

Information relative à la commission

La commission a désigné M. Jérôme Bignon rapporteur sur la proposition de loi de M. Jérôme Bignon et plusieurs de ses collègues portant diverses dispositions d’ordre cynégétique (n° 3176).

M. Jean-Paul Chanteguet. Nous sommes évidemment d’accord avec la nomination de notre collègue. Mais j’aimerais poser deux questions : le calendrier d’examen de la proposition de loi est-il déjà fixé ? Le groupe UMP envisage-t-il d’utiliser une niche pour demander l’inscription du texte à l’ordre du jour ?

M. le président Serge Grouard. La proposition de loi pourrait être inscrite à l’ordre du jour de la semaine de l’Assemblée nationale, entre le 9 et le 13 mai, ce qui conduirait à un examen en commission le mercredi 4 mai.

M. Jérôme Bignon. Je vous remercie de votre confiance. Malgré les délais, j’envisage d’effectuer quelques auditions auxquelles je convierai tous nos collègues – au-delà même des membres de notre commission – intéressés par les questions relatives à la chasse.

——fpfp——

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du jeudi 24 mars 2011 à 9 heures

Présents. - M. Jérôme Bignon, M. Philippe Boënnec, M. Christophe Bouillon, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Paul Durieu, M. Daniel Fidelin, M. François Grosdidier, M. Serge Grouard, Mme Christine Marin, M. Bertrand Pancher, M. Germinal Peiro, M. Philippe Plisson, M. Jean-Marie Sermier

Excusés. - M. Jean-Yves Besselat, M. Maxime Bono, Mme Claude Darciaux, M. Guy Delcourt, M. Stéphane Demilly, M. Olivier Dosne, M. André Flajolet, M. Joël Giraud, M. Michel Havard, M. Armand Jung, M. Jean Lassalle, Mme Sophie Primas, Mme Catherine Quéré, M. Max Roustan, M. André Vézinhet