Environnement : mise en oeuvre des engagements du Grenelle et réduction des émissions de gaz à effet de serre
Travaux préparatoires Proposition de résolution de M. Jean-Marc AYRAULT et Mme Chantal BERTHELOT et plusieurs de leurs collègues et les membres du groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche et apparentés sur le climat tendant à mettre en oeuvre les engagements du Grenelle et à réduire les émissions de gaz à effet de serre, n° 3186, déposée le 24 février 2011 (mis en ligne le 8 mars 2011 à 12 heures)
Discussion en séance publique
Scrutin public n° 0714 sur l'ensemble de la proposition de résolution, au titre de l'article 34-1 de la Constitution, sur le climat tendant à mettre en oeuvre les engagements du Grenelle et à réduire les émissions de gaz à effet de serre au cours de la 2e séance du mardi 29 mars 2011 Proposition de résolution sur le climat tendant à mettre en oeuvre les engagements du Grenelle et à réduire les émissions de gaz à effet de serre, rejetée par l'Assemblée nationale le 29 mars 2011 , TA n° 630 © Assemblée nationale |