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Journée nationale de la Résistance

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Maxime GREMETZ et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une journée nationale de la Résistance, n° 1869, déposée le 22 juillet 2009
et renvoyée à la commission de la défense nationale et des forces armées
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