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Environnement : causes et conséquences de la pollution du Rhône et des autres fleuves et canaux par les PCB

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Proposition de résolution de M. Jean-Jack QUEYRANNE et plusieurs de ses collègues tendant à la création d’une commission d’enquête sur les causes et les conséquences de la pollution du fleuve Rhône et des autres fleuves et canaux du territoire par les PCB., n° 297, déposée le 17 octobre 2007
et renvoyée à la commission des affaires culturelles et de l'éducation


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