Environnement : causes et conséquences de la pollution du Rhône et des autres fleuves et canaux par les PCB
Travaux préparatoires Proposition de résolution de M. Jean-Jack QUEYRANNE et plusieurs de ses collègues tendant à la création d’une commission d’enquête sur les causes et les conséquences de la pollution du fleuve Rhône et des autres fleuves et canaux du territoire par les PCB., n° 297, déposée le 17 octobre 2007 et renvoyée à la commission des affaires culturelles et de l'éducation © Assemblée nationale |