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Suivi des conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. François DE RUGY et plusieurs de ses collègues relative au suivi des conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires, n° 643, déposée le 29 janvier 2008
et renvoyée à la commission de la défense nationale et des forces armées

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