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ART. PREMIERN°1742

ASSEMBLÉE NATIONALE
8 janvier 2014

AGRICULTURE, ALIMENTATION ET FORÊT - (N° 1639)

Commission
 
Gouvernement
 

Adopté

SOUS-AMENDEMENT N°1742

présenté par

Mme Allain, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Attard, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, Mme Pompili, M. Roumegas et Mme Sas

à l'amendement n° 1412 (Rect) du Gouvernement

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ARTICLE PREMIER

À l’avant-dernière phrase de l’alinéa 3, substituer aux mots :

« les préservant »

les mots :

« maintenant leur capacité de renouvellement ».

EXPOSÉ SOMMAIRE

Cet amendement introduit la notion de durabilité et de régénération des ressources naturelles, dans la définition de l’agro-écologie.