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La séance est ouverte à onze heures.
Présidence de M. Jean-Pierre Maggi, président d’âge.
La commission s’est réunie en vue de procéder à la nomination de son bureau.
Ÿ Élection du président :
La commission a été saisie de la candidature de Mme Patricia Adam, présidente.
Le nombre de candidats n’étant pas supérieur à celui du poste à pourvoir, Mme Patricia Adam a été proclamée présidente.
Présidence de Mme Patricia Adam, présidente.
Ÿ Élection des vice-présidents :
La commission a été saisie des candidatures de MM. Nicolas Bays, Jean-Jacques Candelier, Christophe Guilloteau et Philippe Nauche.
Le nombre de candidats n’étant pas supérieur à celui des postes à pourvoir, MM. Nicolas Bays, Jean-Jacques Candelier, Christophe Guilloteau et Philippe Nauche ont été proclamés vice-présidents de la commission.
Ÿ Élection des secrétaires :
La commission a été saisie des candidatures de Mme Nathalie Chabanne, MM. Philippe Folliot, Philippe Meunier, Jacques Moignard et Gwendal Rouillard.
Mme la présidente Patricia Adam. Je constate que le nombre de candidatures est supérieur au nombre de postes à pourvoir.
M. Philippe Nauche. Si le nombre de candidats excède celui de postes à pourvoir, c’est en raison d’une demande légitime d’un groupe de la majorité. Il importe que le groupe majoritaire puisse en débattre en son sein ; c’est la raison pour laquelle je souhaite une suspension de séance.
Mme la présidente Patricia Adam. Je suspends nos travaux.
Reprise à onze heures vingt-trois.
M. Philippe Nauche. Le groupe SRC propose la candidature de M. Gwendal Rouillard au poste de secrétaire.
Mme Nathalie Chabanne. Malgré la décision de mon groupe, je maintiens ma candidature.
La commission est saisie des candidatures de Mme Nathalie Chabanne, MM. Philippe Folliot, Philippe Meunier, Jacques Moignard et Gwendal Rouillard.
Le nombre de candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu d’un scrutin dont les résultats sont les suivants :
Nombre de votants 50
Blancs ou nuls 0
Suffrages exprimés 50
Majorité absolue 26
Ont obtenu :
M. Philippe Meunier 46
M. Philippe Folliot 44
M. Jacques Moignard 41
M. Gwendal Rouillard 41
Mme Nathalie Chabanne 8
En conséquence, MM. Philippe Folliot, Philippe Meunier, Jacques Moignard et Gwendal Rouillard ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés sont proclamés secrétaires de la commission.
En conséquence, le bureau de la commission est ainsi constitué :
Présidente : Mme Patricia Adam
Vice-présidents : M. Nicolas Bays
M. Jean-Jacques Candelier
M. Christophe Guilloteau
M. Philippe Nauche
Secrétaires : M. Philippe Folliot
M. Philippe Meunier
M. Jacques Moignard
M. Gwendal Rouillard
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La séance est levée à onze heures quarante.
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Membres présents ou excusés
Présents. - Mme Patricia Adam, M. Olivier Audibert Troin, M. Nicolas Bays, M. Sylvain Berrios, M. Jean-Pierre Blazy, M. Daniel Boisserie, M. Malek Boutih, M. Jean-Jacques Bridey, Mme Isabelle Bruneau, M. Jean-Jacques Candelier, Mme Fanélie Carrey-Conte, M. Laurent Cathala, Mme Nathalie Chabanne, M. Guy Chambefort, M. Alain Chrétien, M. Jean-David Ciot, M. Bernard Deflesselles, M. Guy Delcourt, M. Nicolas Dhuicq, Mme Marianne Dubois, M. Philippe Folliot, M. Yves Foulon, M. Yves Fromion, Mme Geneviève Gosselin-Fleury, M. Serge Grouard, Mme Edith Gueugneau, M. Christophe Guilloteau, M. Francis Hillmeyer, M. Laurent Kalinowski, M. Patrick Labaune, M. Marc Laffineur, M. Jacques Lamblin, M. François Lamy, M. Charles de La Verpillière, M. Jean-Yves Le Déaut, M. Bruno Le Roux, M. Jean-Pierre Maggi, M. Alain Marleix, M. Damien Meslot, M. Philippe Meunier, M. Jacques Moignard, M. Alain Moyne-Bressand, M. Philippe Nauche, M. Philippe Noguès, M. Jean-Claude Perez, Mme Émilienne Poumirol, M. Joaquim Pueyo, M. Eduardo Rihan Cypel, M. Gwendal Rouillard, M. Alain Rousset, M. Stéphane Saint-André, M. Philippe Vitel, M. Michel Voisin, Mme Paola Zanetti
Excusés. - Mme Danielle Auroi, M. Claude Bartolone, M. Philippe Briand, M. Lucien Degauchy, M. Éric Jalton, M. Frédéric Lefebvre, M. Maurice Leroy, Mme Marie Récalde, M. François de Rugy