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Comptes rendus de la commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle

Session 2014-2015

Composition de la commission

Comptes rendus des sessions précédentes : 2013-2014

JEUDI 20 NOVEMBRE 2014

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 30

Examen du rapport

MARDI 13 NOVEMBRE 2014

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 29

Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports.

JEUDI 23 OTOBRE 2014

Séance de 11 heures 30

Compte rendu n° 28

Audition sectorielle « Tourisme » : Mme Michelle Demessine, présidente de l’Union nationale des associations de tourisme (UNAT), et M. Sylvain Crapez, délégué général.

JEUDI 16 OCTOBRE 2014

Séance de 12 heures

Compte rendu n° 27

Table ronde thématique « Les administrations et l’emploi associatif » :

– Mme Emmanuelle Wargon, déléguée générale à l’emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) ;

– M. Vincent Guérinet, directeur adjoint chargé des opérations à l’URSSAF Île-de-France ;

– M. Stéphane Holé, adjoint au directeur du recouvrement, du contrôle et de la lutte contre la fraude, et Mme Évelyne Fleuret, sous-directrice de la gestion et de la modernisation des comptes cotisants à l’ACOSS.

JEUDI 16 OCTOBRE 2014

Séance de 10 heures 30

Compte rendu n° 26

Table ronde thématique « Qualité de l’emploi associatif » :

– M. Sébastien Darrigrand, délégué général de l’Union des employeurs de l’économie sociale et solidaire (UDES), et Mme Tiphaine Perrichon, chargée de mission du développement de l’emploi à l’UDES ;

– M. Bernard Bazillon, vice-président de l’Institut des dirigeants d’associations et fondations (IDAF)

– M. Frédéric Amiel, secrétaire général du syndicat ASSO, et M. Vincent Laurent, co-secrétaire du syndicat ASSO ;

– M. Matthieu Hély, chercheur au CNRS et à l’université Paris X-Nanterre.

JEUDI 16 OCTOBRE 2014

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 25

Table ronde thématique « Bénévolat » :

– M. Dominique Thierry, président, et Mme Brigitte Duault, déléguée générale de France Bénévolat ;

– Mme Édith Archambault, universitaire

MARDI

7 octobre 2014

Séance de 19 heures

Compte rendu n° 24

Table ronde thématique « Financement participatif » :

– M. Nicolas Lesur, président de Financement participatif France

– M. Mathieu Maire du Poset, directeur général adjoint d’Ulule

– M. François Desroziers, co-fondateur de SPEAR

– M. Ismaël Le Mouël, président de HelloAsso.

MARDI 7 OCTOBRE 2014

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 23

Audition de M. Stéphane Créange, chef du bureau B2 de la Direction de la législation fiscale, et de M. Jean-Luc Barçon-Maurin, chef du Service juridique de la fiscalité (Direction générale des finances publiques).

MARDI 7 OCTOBRE 2014

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 22

Audition de Mme Françoise Sampermans, présidente, et Mme Gwenaëlle Dufour, directrice juridique et fiscale de France Générosités ; de Mme Agnès de Fleurieu, vice-présidente, et Mme Nathalie Blum, directrice générale du Comité de la Charte.

MARDI 7 OCTOBRE 2014

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 21

Audition de Mme Sabine Fourcade, directrice générale de la cohésion sociale (ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, et ministère de l’économie, de l’industrie et du numérique).