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Commission des affaires culturelles et de l’éducation

Jeudi 28 juin 2012

Séance de 10 heures

Compte rendu n° 01

Présidence de M. Michel Françaix, président d’âge puis de M. Patrick Bloche, président

– Élection du Bureau

– Présences en réunion 4

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION

Jeudi 28 juin 2012

La séance est ouverte à dix heures.

(Présidence de M. Michel Françaix, président d’âge,
puis de M. Patrick Bloche, président de la Commission)

——fpfp——

La Commission des affaires culturelles et de l’éducation est réunie pour procéder à la nomination de son bureau.

(Présidence de M. Michel Françaix, président d’âge)

Élection du Président

La Commission est saisie de la candidature de M. Patrick Bloche.

Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, M. Patrick Bloche est proclamé Président de la Commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.

(Présidence de M. Patrick Bloche, président)

M. le président Patrick Bloche. Je remercie mes collègues pour la confiance qu’ils me témoignent. Vous pouvez imaginer l’émotion qui est la mienne en prenant la présidence de la Commission des affaires culturelles et de l’éducation. Je suis amené à succéder à Michèle Tabarot qui en était la présidente depuis 2009 et je tiens à lui rendre hommage. Je salue celles et ceux qui pendant la précédente législature ont permis à cette Commission d’avoir cet aspect vivant qui la caractérise et qui ne peut que perdurer ; et je souhaite la bienvenue à tous nos collègues qui nous rejoignent. Nous contribuerons tous ensemble à faire vivre cette Commission de la manière la plus efficace qui soit.

Comme un certain nombre d’entre vous, je me suis particulièrement investi dans les travaux de notre Commission. Je rappelle – et j’indique à nos nouveaux collègues – qu’il s’agit d’une jeune Commission dont la création a été permise par la révision constitutionnelle de 2008. Pour tous ceux qui se passionnent pour la culture, l’éducation, les médias, la recherche, l’enseignement supérieur, le sport, la jeunesse, cela a été une grande avancée. Cette Commission a déjà trouvé ses marques et j’aurai le souci, comme président, qu’elle soit particulièrement présente dans les débats de l’Assemblée. À nos collègues de l’opposition, je confirme que je ferai respecter leurs droits et qu’ils seront partie prenante des travaux de notre Commission.

Élection des vice-présidents

La Commission est saisie des candidatures de Mmes Marie-Odile Bouillé, Marie-George Buffet, M. Michel Ménard et Mme Michèle Tabarot.

Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, Mmes Marie-Odile Bouillé, Marie-George Buffet, M. Michel Ménard et Mme Michèle Tabarot sont proclamés vice-présidents de la commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.

Élection des secrétaires

La Commission est saisie des candidatures de Mme Isabelle Attard, M. Michel Herbillon, Mmes Sonia Lagarde et Maud Olivier.

Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, Mme Isabelle Attard, M. Michel Herbillon, Mmes Sonia Lagarde et Maud Olivier sont proclamés secrétaires de la Commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.

En conséquence, le bureau de la Commission est ainsi constitué :

Président : M. Patrick Bloche

Vice-présidents : Mme Marie-Odile Bouillé

Secrétaires : Mme Isabelle Attard

M. le président Patrick Bloche. Je réunirai le bureau mercredi prochain 4 juillet à 10 heures et j’inviterai les représentants des groupes à se joindre aux travaux du bureau.

La séance est levée à dix heures quinze.

Présences en réunion

Réunion du jeudi 28 juin 2012 à 10 heures

Présents. – M. Jean-Pierre Allossery, M. Benoist Apparu, Mme Isabelle Attard, Mme Huguette Bello, M. Luc Belot, M. Patrick Bloche, Mme Marie-Odile Bouillé, Mme Brigitte Bourguignon, M. Malek Boutih, M. Thierry Braillard, M. Emeric Bréhier, M. Xavier Breton, Mme Isabelle Bruneau, Mme Marie-George Buffet, Mme Dominique Chauvel, Mme Valérie Corre, M. Gérald Darmanin, M. Pascal Deguilhem, Mme Sandrine Doucet, Mme Virginie Duby-Muller, Mme Anne-Lise Dufour-Tonini, M. Yves Durand, Mme Martine Faure, Mme Michèle Fournier-Armand, M. Michel Françaix, Mme Claude Greff, M. Michel Herbillon, M. Patrick Hetzel, Mme Joëlle Huillier, M. Christian Kert, Mme Sonia Lagarde, Mme Colette Langlade, M. Dominique Le Mèner, M. Jean-Pierre Le Roch, Mme Lucette Lousteau, Mme Marion Maréchal-Le Pen, Mme Martine Martinel, M. François de Mazières, M. Michel Ménard, Mme Maud Olivier, M. Michel Pouzol, M. Frédéric Reiss, M. Marcel Rogemont, Mme Dolores Roqué, M. Paul Salen, Mme Claudine Schmid, Mme Julie Sommaruga, M. Claude Sturni, Mme Michèle Tabarot, M. Jean Jacques Vlody

Excusés. – M. Jean-François Copé, Mme Sophie Dessus, M. Hervé Féron, M. Franck Riester