La séance est ouverte à seize heures trente.
(Présidence de M. Jean-François Mancel, président d’âge, puis, après la nomination du Président, présidence de M. Luc Chatel)
La Commission d’enquête sur l’exil des forces vives de France se réunit pour procéder, dans les conditions prévues à l’article 143, alinéas 1, 3 et 4 du Règlement, à la nomination de son bureau.
Le nombre des candidats pour chaque catégorie de fonction n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, sont désignés, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement :
Président |
M. Luc Chatel |
Vice-présidents |
M. Philip Cordery |
M. Charles de Courson | |
Mme Monique Rabin | |
Mme Claudine Schmid | |
Secrétaires |
M. Sergio Coronado |
M. Paul Giacobbi | |
M. Régis Juanico | |
M. Nicolas Sansu |
Puis la Commission désigne M. Yann Galut, seul candidat, en qualité de rapporteur, conformément aux articles 143, alinéa 4, et 39, alinéa 4, du Règlement.
Après un échange de vues sur l’organisation des travaux, la Commission décide de procéder à ses premières auditions le mercredi 7 mai 2014.
La séance est levée à 17h40.