Commission des Finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Mercredi 7 novembre 2013

Séance de 00 heures 15

Compte rendu n° 40

Présidence de Mme Valérie Rabault,

Vice-présidente.

–  Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) :

Examen et vote sur les crédits de la mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales :

–  Politiques de l’agriculture ; compte spécial Développement agricole et rural (M. Charles de Courson, Rapporteur spécial)

–  Sécurité alimentaire (M. Éric Alauzet, Rapporteur spécial)

–  Présences en réunion

Après l’audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l’Agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, lors de la commission élargie (voir le compte rendu de la réunion du 6 novembre 2013 à 21 heures), la commission des Finances examine les crédits de la mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales et du compte spécial Développement agricole et rural.

La Commission adopte les crédits de la mission Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales et du compte spécial Développement agricole et rural.

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Membres présents ou excusés

Commission des Finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Réunion du mercredi 6 novembre 2013 à 00 h 15

Présents. - M. Éric Alauzet, M. Charles de Courson, Mme Marie-Christine Dalloz,
M. Jean-François Mancel, Mme Valérie Rabault, M. Alain Rodet

Excusés. - M. Guillaume Bachelay, M. Xavier Bertrand, M. Christophe Castaner,
M. Michel Vergnier

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