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Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Jeudi 1er octobre 2015

Séance de 11 heures

Compte rendu n° 1

Présidence de M. Patrick Ollier, Président d’âge, puis de M. Gilles Carrez, Président

–  Élection du bureau de la Commission

–  Présences en réunion

M. Patrick Ollier, Président d’âge. En tant que doyen d’âge des commissaires présents, il me revient de présider cette réunion de notre commission.

Afin de compléter le bureau d’âge, il appartient, conformément à la tradition, à nos deux plus jeunes collègues présents d’assurer les fonctions de secrétaires d’âge ; j’invite donc Guillaume Bachelay et Valérie Rabault à me rejoindre.

L’ordre du jour appelle l’élection du bureau de la commission, constitué du président, du rapporteur général, de quatre vice-présidents et de quatre secrétaires.

Nous débutons par l’élection du président de la commission

J’ai reçu la candidature de Gilles Carrez.

En l’absence d’autre candidature, il n’y a pas lieu d’organiser un scrutin et je proclame donc Gilles Carrez élu président de notre commission. À titre personnel et au nom de mon groupe, je lui adresse toutes mes félicitations.

M. Gilles Carrez remplace M. Patrick Ollier au fauteuil de président.

M. le président Gilles Carrez. Je vous remercie de votre confiance et je m’efforcerai de présider avec la grande ouverture d’esprit possible.

Je suis toujours très heureux de la qualité des débats dans notre commission : combien de fois sommes-nous amenés à regretter que nos concitoyens ne connaissent les travaux parlementaires qu’au travers des séances publiques du mardi et du mercredi après-midi ? Je pense par exemple à nos débats d’hier à l’occasion de la présentation du rapport de la mission d’information commune sur à la Banque publique d’investissement ou bien à ceux que nous aurons la semaine prochaine pour l’examen des articles de la première partie du projet de loi de finances, qui, pour la première fois, seront publics.

Nous en venons à l’élection du rapporteur général de notre Commission.

Mme Karine Berger. Au nom du groupe Socialiste, républicain et citoyen, je présente la candidature de Valérie Rabault.

M. le président Gilles Carrez. En l’absence d’autre candidature, il n’y a pas lieu d’organiser un scrutin et je proclame donc Valérie Rabault élue.

Nous vous exprimons toutes mes félicitations et nous vous souhaitons bien du courage car, ainsi que je le disais hier, le délai d’examen de la première partie du projet de loi de finances, réduit à une semaine, met tous les intéressés à rude épreuve et relève quasiment de la mission impossible. Il faudrait que nous puissions revenir à un délai de deux semaines, lequel était déjà très difficile à tenir.

Mme Valérie Rabault, rapporteure générale. Je remercie l’ensemble des commissaires de la confiance qu’ils m’accordent.

Je partage le constat du président : beaucoup de débats extrêmement intéressants se tiennent dans notre commission, parfois techniques mais parfois aussi sur des enjeux de politique économique. Ils restent pourtant inconnus du grand public, même si je me donne pour mission qu’ils soient compréhensibles et qu’il soit possible d’en saisir les enjeux sans nécessairement passer préalablement par des étapes « technocratiques ». Pour la démocratie, chacun y gagnera, quelles que soient ses opinions et les options qu’il souhaite proposer.

M. le président Gilles Carrez. Pour les quatre postes de vice-présidents, j’ai reçu les candidatures de Dominique Baert, Dominique Lefebvre, Pierre-Alain Muet et Eva Sas.

Je constate qu’il n’y a pas d’autres candidats et je les proclame donc élus.

De même, pour les quatre postes de secrétaires, j’ai reçu les candidatures de Charles de Courson, Marie-Christine Dalloz, Aurélie Filippetti et Véronique Louwagie.

En l’absence d’autre candidature, je les déclare donc élus.

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En conséquence, le bureau de la commission est ainsi composé :

– Président : M. Gilles Carrez ;

– Rapporteure générale : Mme Valérie Rabault ;

– Vice-présidents : MM. Dominique Baert, Dominique Lefebvre, Pierre-Alain Muet, et Mme Eva Sas ;

– Secrétaires : M. Charles de Courson, Mmes Marie-Christine Dalloz, Aurélie Filippetti et Véronique Louwagie.

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Membres présents ou excusés

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Réunion du jeudi 1er octobre 2015 à 11 heures 15

Présents. - M. François André, M. Guillaume Bachelay, Mme Karine Berger, M. Gilles Carrez, M. Régis Juanico, M. Patrick Ollier, Mme Valérie Rabault

Excusés. – Mme Marie-Christine Dalloz, M. Jean-Louis Dumont, Mme Aurélie Filippetti, M. Jean-Claude Fruteau, M. Joël Giraud, M. Jean Launay, M. Patrick Lebreton, M. Marc Le Fur, Mme Véronique Louwagie, M. Victorin Lurel

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