Accueil > Travaux en commission > Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire > Les comptes rendus

Afficher en plus grand
Afficher en plus petit
Voir le compte rendu au format PDF

Commission des Finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Vendredi 30 octobre 2015

Séance de 11 heures 45

Compte rendu n° 27

Présidence de M. Dominique Lefebvre, Vice-président,

–  Suite de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :

–  Examen et vote sur les crédits sur les crédits de la mission Travail et emploi, sur le compte spécial Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage, (M. Christophe Castaner, rapporteur spécial)

–  Présences en réunion

La commission poursuit l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096).

Après l’audition de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social (voir le compte rendu de la commission élargie du 30 octobre 2015 à 9 heures 30 (1)), la commission des finances examine les crédits de la mission Travail et emploi et du compte spécial Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage (M. Christophe Castaner, rapporteur spécial).

La commission est saisie de l’amendement n° II-307 du Gouvernement.

M. Christophe Castaner, rapporteur spécial. Avis favorable, dans la mesure où il s’agit d’un amendement tirant les conséquences de l’adoption, par la commission des finances hier, d’un amendement du Gouvernement augmentant les crédits de la mission Économie.

Suivant l’avis favorable du rapporteur spécial, la commission adopte l’amendement n° II-307.

Suivant l’avis favorable du rapporteur spécial, la commission adopte ensuite les crédits de la mission Travail et emploi modifiés.

Suivant l’avis favorable du rapporteur spécial, la commission adopte également les crédits du compte spécial Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage sans modification.

*

* *

Membres présents ou excusés

Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Réunion du vendredi 30 octobre 2015 à 11 heures  45

Présents. - M. Christophe Castaner, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Jean-Louis Dumont, M. Dominique Lefebvre, Mme Véronique Louwagie

Excusés. - M. Guillaume Bachelay, M. Gilles Carrez, Mme Aurélie Filippetti, M. Jean-Claude Fruteau, M. Patrick Lebreton, M. Marc Le Fur, M. Victorin Lurel, Mme Valérie Rabault, M. Pascal Terrasse

——fpfp——

1 () http://www.assemblee-nationale.fr/14/budget/plf2016/commissions_elargies/