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Délégation aux outre-mer

Mercredi 25 juillet 2012

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 1

Présidence de M. François Scellier, Président d’âge, puis de M. Jean-Claude Fruteau, Président

– Nomination du Bureau

La séance est ouverte à 14 heures 30.

Présidence de M. François Scellier, Président d’âge.

M. François Scellier, Président d’âge. Conformément à l’usage, la Délégation aux outre-mer, créée par la Conférence des Présidents du 17 juillet 2012, va procéder à l’élection de son bureau.

Nous allons d’abord procéder à l’élection du Président.

Élection du Président

Je suis saisi de la candidature de M. Jean-Claude Fruteau.

Le nombre de candidats n’étant pas supérieur à celui des postes à pourvoir, M. Jean-Claude Fruteau est élu Président de la Délégation.

Je le félicite et je l’invite à prendre place au fauteuil.

*

* *

Présidence de M. Jean-Claude Fruteau, Président.

M. le président Jean-Claude Fruteau. Je tiens à vous remercier pour la confiance que vous venez de m’accorder en me portant à la présidence de la toute jeune Délégation aux outre-mer de l’Assemblée nationale.

Vous le savez, cette Délégation a été créée par la Conférence des Présidents le 17 juillet dernier. Par ailleurs, une Délégation analogue existe au Sénat depuis l’année dernière. Il s’agit là d’une reconnaissance institutionnelle nouvelle pour les outre-mer, une prise en compte de leur place dans la République, de leur diversité, mais aussi de leurs spécificités et de leurs difficultés économiques et sociales. Avec la création de la Délégation aux outre-mer, l’Assemblée nationale a également souhaité affirmer la volonté de s’intéresser activement aux problématiques ultramarines, communes ou particulières, dans le but de leur apporter des réponses concrètes.

Dans quelques instants, nous allons désigner nos vice-présidents et nos secrétaires.

Mais d’ores et déjà, et sans vouloir préjuger des sujets que notre Délégation sera conduite à étudier car je souhaite que ces orientations puissent être décidées de manière collégiale, je ne doute pas que nos travaux aborderont les problématiques de l’emploi, de la vie chère, du logement, de l’éducation et de la formation ou encore de l’agriculture.

S’y ajouteront très certainement les questions liées à l’insertion, à l’octroi de mer, à la renégociation de l’organisation du marché du sucre et à la politique commune de la pêche.

Lors de notre prochaine réunion, qui se tiendra au mois de septembre, nous organiserons plus précisément l’orientation du travail de la Délégation. Je vous invite dès à présent à me transmettre les sujets prioritaires sur lesquels vous souhaiteriez travailler. En ma qualité de Président de la Délégation, je serai constamment à l’écoute.

M. Dominique Bussereau. Je souhaiterais, pour ma part, que la Délégation puisse traiter la question de la desserte outre-mer ainsi que celle des transports à l’intérieur des régions ultramarines.

M. le Président Jean-Claude Fruteau. Ma liste de questions n’était évidemment pas limitative et il est effectivement indispensable de traiter la question des déplacements outre-mer.

Élection des vice-présidents

M. le Président Jean-Claude Fruteau. Nous allons, à présent, procéder à l’élection des six vice-présidents.

Je suis saisi des candidatures, pour le groupe SRC, de Mme Chantal Berthelot, de M.Serge Letchimy et de Mme Catherine Beaubatie ; pour le groupe UMP, de M. Didier Quentin ; pour le groupe UDI, de Mme Sonia Lagarde ; et, pour le groupe GDR, de Mme Huguette Bello.

Le nombre de candidats n’étant pas supérieur à celui des postes à pourvoir, Mme Chantal Berthelot, M. Serge Letchimy, Mme Catherine Beaubatie, M. Didier Quentin, Mme Sonia Lagarde et Mme Huguette Bello sont proclamés vice-présidentes et vice-présidents de la Délégation.

M. Thierry Robert. Il est dommage que le groupe RRDP ne soit pas représenté parmi les vice-présidents.

M. le Président Jean-Claude Fruteau. Nous nous sommes efforcés d’assurer la représentation de tous les groupes politiques par le biais des différentes désignations. Les groupes qui ne disposent pas de poste de vice-président pourront disposer d’un poste de secrétaire.

Élection des secrétaires

M. le Président Jean-Claude Fruteau. Nous allons procéder à l’élection des quatre secrétaires.

Je suis saisi des candidatures, pour le groupe SRC, de M. Bernard Lesterlin ; pour le groupe UMP, de M. Dominique Bussereau ; pour le groupe Écologiste, de Mme Brigitte Allain et, pour le groupe RRDP, de Mme Annick Girardin.

Le nombre de candidats n’étant pas supérieur à celui des postes à pourvoir, M. Bernard Lesterlin, M. Dominique Bussereau, Mme Brigitte Allain et Mme Annick Girardin sont proclamés secrétaires de la Délégation.

Mme Annick Girardin. Cette composition reflète-t-elle bien tous les outre-mer ?

M. le Président Jean-Claude Fruteau. Il est impossible de refléter à la fois tous les groupes politiques et tous les territoires au sein du bureau. On s’est efforcé, dans les désignations, de faire une synthèse, la plus large possible, entre le fait d’être membre d’un groupe déterminé et représentant d’une collectivité d’outre-mer ; mais, en même temps, les groupes politiques restent indépendants dans les processus de désignation.

En conséquence, le bureau de la Délégation est ainsi constitué :

Président : M. Jean Claude Fruteau

Vice-Présidents : Mme Catherine Beaubatie

Secrétaires : Mme Brigitte Allain

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M. le Président Jean-Claude Fruteau. S’agissant enfin du jour et de l’heure à retenir pour nos réunions, il me semble que le mardi après-midi, à partir de 16h30, c’est-à-dire après la séance des questions d’actualité, constitue un moment bien adapté pour nos travaux. Vous recevrez une convocation à la rentrée pour préciser les premiers éléments de notre emploi du temps.

La séance est levée à 14 heures 55.