Jeudi 24 octobre 2013

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 12

Présidence de M. Jean-Paul Chanteguet Président

– Projet de loi de finances pour 2014 (n° 1395) (commission élargie) :

Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :

– Recherche dans les domaines du développement durable (M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis)

– Recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources (M. Charles-Ange Ginesy, rapporteur pour avis)

Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire

Dans le cadre de la commission élargie, la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a examiné pour avis, sur les rapports pour avis de MM. Philippe Plisson et Charles-Ange Ginesy, les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » (voir compte rendu officiel de la commission élargie du jeudi 24 octobre 2013, sur le site Internet de l’Assemblée nationale)⁽¹⁾.

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À l’issue de la commission élargie, la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a délibéré sur les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».

Le Président Jean-Paul Chanteguet. Nous en venons à l’examen par notre commission des crédits demandés au titre de la mission « Recherche et enseignement supérieur ». Je rappelle que M. Philippe Plisson, rapporteur pour avis pour la Recherche dans les domaines du développement durable émet un avis favorable et que M. Charles-Ange Ginesy, rapporteur pour avis pour la Recherche dans les domaines de la gestion des milieux et des ressources émet quant à lui un avis défavorable à l’adoption des crédits.

La commission a alors donné un avis favorable à l’adoption des crédits relatifs à la mission « Recherche et enseignement supérieur », le groupe Écologiste ne prenant pas part au vote.

——fpfp——

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du jeudi 24 octobre 2013 à 15 heures

Présents. - Mme Laurence Abeille, M. Florent Boudié, M. Jean-Yves Caullet, M. Jean-Paul Chanteguet, M. Charles-Ange Ginesy, M. Arnaud Leroy, M. Philippe Plisson, M. Gabriel Serville

Excusés. - M. Denis Baupin, Mme Chantal Berthelot, M. Christophe Bouillon, M. Jean-Jacques Cottel, M. Laurent Furst, Mme Geneviève Gaillard, M. Alain Gest, M. Christian Jacob, M. Napole Polutélé, M. Martial Saddier, M. Gilles Savary, M. Jean-Pierre Vigier