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Territoires ruraux

(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Proposition de résolution de M. Pierre MOREL-À-L'HUISSIER et plusieurs de ses collègues en faveur des territoires ruraux, n° 1229, déposée le 8 juillet 2013 (mis en ligne le 9 juillet 2013 à 15 heures 30) .

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