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Commission des affaires étrangères

Mardi 18 septembre 2018

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 084

Présidence de Mme Marielle de Sarnez, Présidente, et de Mme Barbara Pompili, Présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

– Présentation, ouverte à la presse, et vote sur le rapport de la mission d’information commune avec la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, sur le site de stockage souterrain de déchets StocaMine (M. Vincent Thiébaut, président et MM. Bruno Fuchs et Raphaël Schellenberger, co-rapporteurs).

La séance est ouverte à dix-sept heures sept.

Lors de leur réunion conjointe du 18 septembre 2018, la commission des Affaires étrangères et la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire procèdent à l’examen des conclusions du rapport d’information de la mission d’information commune sur le site de stockage souterrain de déchets Stocamine.

Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée à l’adresse suivante : http://videos.assemblee-nationale.fr/video.6603832_5ba1111883004.commission-du-developpement-durable-et-commission-des-affaires-etrangeres--gestion-du-site-de-stock-18-septembre-2018

Puis la commission des affaires étrangères et la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire autorisent conjointement le dépôt du rapport d’information en vue de sa publication.

La séance est levée à dix-huit heures trente-deux.

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Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères

Réunion du mardi 18 septembre 2018 à 17 h 05

Présents. - M. Bertrand Bouyx, M. Pierre Cabaré, Mme Annie Chapelier, M. Pierre Cordier, M. Benjamin Dirx, M. Pierre-Henri Dumont, M. Bruno Fuchs, M. Rodrigue Kokouendo, Mme Martine Leguille-Balloy, Mme Nicole Le Peih, M. Maurice Leroy, M. Sébastien Nadot, Mme Marielle de Sarnez

Excusés. - Mme Clémentine Autain, M. Moetai Brotherson, Mme Laurence Dumont, M. Michel Fanget, Mme Anne Genetet, M. Meyer Habib, M. Michel Herbillon, M. Bruno Joncour, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, M. Jean-Luc Mélenchon, Mme Monica Michel, M. Frédéric Petit, M. Jean-Luc Reitzer, M. Bernard Reynès, M. Joachim Son-Forget

Assistait également à la réunion. - M. Éric Straumann