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Commission des affaires étrangères

Mardi 23 juillet 2019

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 81

Présidence de Mme Marielle de Sarnez, Présidente

– Compte rendu, ouvert à la presse, de la mission en Tunisie, du 14 au 16 mars 2019, d’une délégation de la commission des affaires étrangères conduite par Mme Marielle de Sarnez, présidente, et composée de Mme Sira Sylla et de MM. Pierre Cabaré, Michel Fanget, Jérôme Lambert

– Informations relatives à la commission

Compte rendu, ouvert à la presse, de la mission en Tunisie, du 14 au 16 mars 2019, d’une délégation de la commission des affaires étrangères conduite par Mme Marielle de Sarnez, présidente, et composée de Mme Sira Sylla et de MM. Pierre Cabaré, Michel Fanget, Jérôme Lambert.

La séance est ouverte à 17 heures 05.

L’enregistrement de cette séance est accessible sur le portail vidéo de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :

http://videos.assemblee-nationale.fr/video.8023462_5d371e5b4f0f8.commission-des-affaires-etrangeres--mission-en-tunisie-du-14-au-16-mars-2019-23-juillet-2019

La séance est levée à 18 h 45.

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Informations relatives à la commission

La commission a décidé la création :

Puis la commission a nommé :

M. Christophe Naegelen, rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité d’extradition entre la République française et la République socialiste du Viet Nam et du traité d’entraide judiciaire en matière pénale entre la République française et la République socialiste du Viet Nam (n° 531) ;

M. Olivier Dassault, rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord-cadre relatif à la coopération en matière de sécurité sanitaire entre le Gouvernement de la République française et la Principauté de Monaco et de l’accord relatif à la coopération en matière de transfusion sanguine entre le Gouvernement de la République française et la Principauté de Monaco (n° 1976) ;

M. Alain David, rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d’Arménie relatif à l’emploi des membres de la famille des agents des missions officielles de chaque État dans l’autre (n° 1977) ;

M. Bruno Fuchs, rapporteur sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d’Allemagne relatif aux modalités de financement des infrastructures et de l’acquisition des outils de formation dans le cadre de la coopération franco-allemande dans le domaine du transport tactique aérien (n° 2043) ;

Mme Clémentine Autain, rapporteure sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d’Arménie portant application de l’accord signé à Bruxelles le 19 avril 2013 entre l’Union européenne et la République d’Arménie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier (n° 2065).

Elle a nommé les responsables de groupes de suivi géographique suivants :

Mme Nicole Trisse sur le groupe Europe centre-orientale et balte ;

Mme Annie Chapelier sur le groupe Moyen-Orient ;

M. Jean-Michel Clément sur le groupe Partenariat oriental.

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Membres présents ou excusés

Commission des affaires étrangères

Réunion du mardi 23 juillet 2019 à 17 heures

Présents. - Mme Ramlati Ali, M. Pierre Cabaré, M. Jean-Michel Clément, M. Alain David, M. Christophe Di Pompeo, M. Michel Fanget, M. Bruno Fuchs, M. Éric Girardin, M. Michel Herbillon, M. Bruno Joncour, Mme Sonia Krimi, M. Jérôme Lambert, M. Jean-Paul Lecoq, Mme Marion Lenne, Mme Nicole Le Peih, Mme Brigitte Liso, Mme Jacqueline Maquet, M. Frédéric Petit, Mme Bérengère Poletti, Mme Marielle de Sarnez, Mme Sira Sylla, Mme Valérie Thomas, Mme Nicole Trisse

Excusés. - M. Lénaïck Adam, M. Moetai Brotherson, Mme Laurence Dumont, Mme Valéria Faure-Muntian, Mme Anne Genetet, M. Philippe Gomès, M. Meyer Habib, M. Christian Hutin, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, M. Jean-Luc Mélenchon, Mme Isabelle Rauch, M. Jean-Luc Reitzer, M. Hugues Renson, M. Sylvain Waserman

Assistait également à la réunion. - M. Jean-Jacques Gaultier