Accueil > Travaux en commission > Commission des affaires culturelles et de l'éducation > Les comptes rendus

Afficher en plus grand
Afficher en plus petit
Voir le compte rendu au format PDF

Commission des affaires culturelles et de l’éducation

Mercredi 20 décembre 2017

Séance de 11 heures 35

Compte rendu n° 21

Présidence de M. Bruno Studer, Président

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (texte adopté par la commission n° 484) (Mme Aude Amadou, rapporteure)

– Information relative à la commission

– Présences en réunion

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION

Mercredi 20 décembre 2017

La séance est ouverte à onze heures trente-cinq.

(Présidence de M. Bruno Studer, président de la Commission)

——fpfp——

La commission des Affaires culturelles et de l’Éducation procède à l’examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements déposés auprès du service de la séance sur le projet de loi relatif à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (n° 484).

La Commission a tout d’abord adopté deux amendements de Mme Aude Amadou, rapporteure :

– amendement AC01 (n° 132) portant article additionnel après l’article 17 ;

– amendement AC02 (n° 133) portant article additionnel après l’article 17.

La Commission a ensuite examiné, en application de l’article 88 du Règlement, les amendements déposés sur le texte en séance publique.

La Commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après (1) :

Auteur

Groupe

Place

Alinéa

54 rect

M. MINOT Maxime

LR

av PREMIER

 

113 rect

Mme AMADOU Aude

REM

av PREMIER

 

105

Mme GOULET Perrine

REM

2

9

114

Mme AMADOU Aude

REM

2

11

115

Mme AMADOU Aude

REM

2

21

100

Mme RIXAIN Marie-Pierre

REM

ap 2

 

99

Mme RIXAIN Marie-Pierre

REM

ap 2

 

107

M. GALBADON Grégory

REM

3

5

108

M. GALBADON Grégory

REM

3

6

116

Mme AMADOU Aude

REM

4

1

109

M. GALBADON Grégory

REM

4

7

111

M. GALBADON Grégory

REM

ap 5

 

117

Mme AMADOU Aude

REM

ap 5

 

118 rect

Mme AMADOU Aude

REM

ap 5

 

93

Gouvernement

 

TITRE II

 

119

Mme AMADOU Aude

REM

7

2

120

Mme AMADOU Aude

REM

8

2

122

Mme AMADOU Aude

REM

9

1

123

Mme AMADOU Aude

REM

9

ap 2

94

Gouvernement

 

10 ter

1

124

Mme AMADOU Aude

REM

10 ter

2

95

Gouvernement

 

ap 13

 

96

Gouvernement

 

ap 13

 

97

Gouvernement

 

ap 13

 

98

Gouvernement

 

ap 13

 

131

Gouvernement

 

13 bis

 

125

Mme AMADOU Aude

REM

13 bis

1

130

Mme AMADOU Aude

REM

TITRE III

 

126

Mme AMADOU Aude

REM

ap 14

 

102

M. MAZARS Stéphane

REM

17

6

103

M. MAZARS Stéphane

REM

17

ap 6

127

Mme AMADOU Aude

REM

ap 17

 

53

M. MINOT Maxime

LR

18

ap 1

77

Mme RUBIN Sabine

FI

18

ap 1

129

Gouvernement

 

ap 18

 

Information relative à la commission

La commission des Affaires culturelles et de l’Éducation a désigné les membres de la mission d’information sur l’école dans la société du numérique :

MM. Alexandre Freschi, Grégory Galbadon, Mme Danièle Hérin, MM. Yannick Kerlogot, Gaël Le Bohec, Mme Béatrice Piron, M. Pierre-Alain Raphan, Mme Cécile Rilhac, M. Cédric Roussel, M. Bruno Studer (La République en Marche) ; Mmes Virginie Duby-Muller, Mme Constance Le Grip, et M. Frédéric Reiss (Les Républicains) ; Mme Maud Petit (Mouvement Démocrate et apparentés) ; Mme Béatrice Descamps (UDI, Agir et Indépendants) ; M. Régis Juanico (Nouvelle Gauche) ; Mme Sabine Rubin (La France insoumise) ; Mme Elsa Faucillon (Gauche démocrate et républicaine).

La séance est levée à onze heures cinquante.

——fpfp——

Présences en réunion

Réunion du mercredi 20 décembre 2017 à 11 heures 35

Présents. – Mme Aude Amadou, Mme Emmanuelle Anthoine, M. Gabriel Attal, Mme Géraldine Bannier, M. Philippe Berta, M. Pierre-Yves Bournazel, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Béatrice Descamps, Mme Jacqueline Dubois, Mme Frédérique Dumas, Mme Nadia Essayan, Mme Elsa Faucillon, M. Grégory Galbadon, M. Laurent Garcia, M. Régis Juanico, M. Yannick Kerlogot, Mme Brigitte Kuster, M. Michel Larive, M. Gaël Le Bohec, Mme Constance Le Grip, Mme Brigitte Liso, M. Maxime Minot, Mme Claire O'Petit, Mme Cathy Racon-Bouzon, M. Pierre-Alain Raphan, M. Frédéric Reiss, Mme Cécile Rilhac, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill

Excusés. - M. Jean-Félix Acquaviva, Mme Ramlati Ali, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Aurore Bergé, M. Bernard Brochand, Mme Marie-George Buffet, M. Stéphane Claireaux, M. Alexandre Freschi, M. Jean-Jacques Gaultier, Mme Josette Manin, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, Mme Maud Petit, M. Guillaume Peltier, M. Franck Riester

Assistait également à la réunion. - M. Patrick Hetzel

1 () Les autres amendements étant considérés comme repoussés