Accueil > Contrôle, évaluation, information > Les comptes rendus de la commission des affaires culturelles et de l'éducation

Afficher en plus grand
Afficher en plus petit
Voir le compte rendu au format PDF

Commission des affaires culturelles et de l’éducation

Mardi 1er octobre 2019

Séance de 18 heures 30

Compte rendu n° 1

Présidence de Mme Jacqueline Dubois, Présidente d’âge puis de M. Bruno Studer, Président

– Élection des membres du Bureau

– Présences en réunion

COMMISSION DES AFFAIRES CULTURELLES ET DE L’ÉDUCATION

Mardi 1er octobre 2019

La séance est ouverte à dix-huit heures trente-cinq.

(Présidence de Mme Jacqueline Dubois, présidente d’âge)

——fpfp——

La commission des Affaires culturelles et de l’Éducation procède à la nomination de son bureau.

Outre la présidente d’âge, le bureau d’âge de la commission est constitué des deux plus jeunes commissaires présents, à savoir MM. Pierre Henriet et Ian Boucard.

Élection du président

La commission est saisie de la candidature de M. Bruno Studer pour le groupe La République en Marche.

Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, M. Bruno Studer est proclamé Président de la Commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.

(Présidence de M. Bruno Studer, président)

Élection des vice-présidents

La commission est saisie des candidatures de M. Pierre-Yves Bournazel pour le groupe UDI-Agir-Indépendants, M. Régis Juanico pour le groupe Socialistes et apparentés, Mme Constance Le Grip pour le groupe Les Républicains et Mme Cathy Racon-Bouzon et M. Stéphane Testé pour le groupe La République en Marche.

Le nombre des candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin.

Les résultats du premier tour de scrutin sont les suivants :

Nombre de votants : 44

Bulletins blancs ou nuls : 1

Suffrages exprimés : 43

Majorité absolue : 22

Ont obtenu :

– M. Pierre-Yves Bournazel : 14

– M. Régis Juanico : 14

– Mme Constance Le Grip : 13

– Mme Cathy Racon-Bouzon : 31

– M. Stéphane Testé : 27

– Mme Béatrice Descamps : 8

En conséquence, Mme Cathy Racon-Bouzon et M. Stéphane Testé sont élus vice-présidents de la commission.

Il est procédé à un deuxième tour de scrutin pour les sièges restant à pourvoir.

La commission est saisie des candidatures de M. Pierre-Yves Bournazel pour le groupe UDI-Agir-Indépendants, M. Régis Juanico pour le groupe Socialistes et apparentés, Mme Constance Le Grip pour le groupe Les Républicains.

Les résultats du deuxième tour de scrutin sont les suivants :

Nombre de votants : 43

Bulletins blancs ou nuls : 11

Suffrages exprimés : 32

Majorité absolue : 17

Ont obtenu :

– M. Pierre-Yves Bournazel : 14

– M. Régis Juanico : 15

– Mme Constance Le Grip : 18

– Mme Béatrice Descamps : 1

En conséquence, Mme Constance Le Grip est élue vice-présidente de la commission.

Il est procédé à un troisième tour de scrutin pour le siège restant à pourvoir. Les candidats seront départagés à la majorité relative des suffrages exprimés.

La commission est saisie des candidatures de M. Pierre-Yves Bournazel pour le groupe UDI-Agir-Indépendants et M. Régis Juanico pour le groupe Socialistes et apparentés.

Les résultats du troisième tour de scrutin sont les suivants :

Nombre de votants : 46

Bulletins blancs ou nuls : 16

Suffrages exprimés : 30

Ont obtenu :

– M. Pierre-Yves Bournazel : 14

– M. Régis Juanico : 16

En conséquence, M. Régis Juanico est élu vice-président de la commission.

Élection des secrétaires

La Commission est saisie des candidatures de M. Pierre-Yves Bournazel pour le groupe UDI-Agir-Indépendants, M. Maxime Minot pour le groupe Les Républicains, Mme Jacqueline Dubois et M. Cédric Roussel pour le groupe La République en Marche.

Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, M. Pierre-Yves Bournazel, Mme Jacqueline Dubois, MM. Maxime Minot et Cédric Roussel sont proclamés secrétaires de la Commission, conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.

En conséquence, le bureau de la Commission est ainsi constitué :

Président : M. Bruno Studer

Vice-présidents : M. Régis Juanico

Secrétaires : M. Pierre-Yves Bournazel

La séance est levée à dix-neuf heures quinze

______

Présences en réunion

Réunion du mardi 1er octobre 2019 à 17 heures 15

Présents. – Mme Emmanuelle Anthoine, Mme Stéphanie Atger, Mme Géraldine Bannier, Mme Valérie Bazin-Malgras, Mme Aurore Bergé, M. Philippe Berta, M. Bruno Bilde, M. Ian Boucard, Mme Céline Calvez, Mme Danièle Cazarian, Mme Sylvie Charrière, Mme Fannette Charvier, M. Stéphane Claireaux, Mme Fabienne Colboc, M. François Cormier-Bouligeon, Mme Béatrice Descamps, Mme Jacqueline Dubois, Mme Virginie Duby-Muller, M. Alexandre Freschi, M. Bruno Fuchs, M. Laurent Garcia, M. Jean-Jacques Gaultier, M. Raphaël Gérard, Mme Valérie Gomez-Bassac, M. Pierre Henriet, M. Régis Juanico, M. Yannick Kerlogot, Mme Brigitte Kuster, M. Michel Larive, Mme Josette Manin, Mme Sophie Mette, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot, Mme Sandrine Mörch, M. Bertrand Pancher, Mme Bénédicte Pételle, Mme Maud Petit, Mme Béatrice Piron, M. Éric Poulliat, Mme Florence Provendier, Mme Cathy Racon-Bouzon, Mme Cécile Rilhac, M. Bertrand Sorre, M. Bruno Studer, M. Stéphane Testé, Mme Agnès Thill, Mme Sylvie Tolmont

Excusés. - M. Pascal Bois, Mme Marie-George Buffet, Mme Elsa Faucillon, Mme Annie Genevard, Mme Cécile Muschotti