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Mardi 24 octobre 2017

Séance de 21 heures

Compte rendu n° 7

Présidence de M. Alain Perea,
Vice-Président

– Projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) (commission élargie) : Examen pour avis des crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » :

– Recherche dans les domaines du développement durable, de la gestion des milieux et des ressources (M. Gérard Menuel, rapporteur pour avis)

Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire

Dans le cadre de la commission élargie, la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a examiné pour avis, sur le rapport pour avis de M. Gérard Menuel, les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » (voir compte rendu officiel de la commission élargie du mardi 24 octobre 2017, sur le site Internet de l’Assemblée nationale) (1).

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À l’issue de la commission élargie, la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a délibéré sur les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».

M. Gérard Menuel, rapporteur pour avis. Comme je l’ai déjà souligné, les crédits des programmes 172, 190 et 193 augmenteront significativement. Je déplore que bon nombre d’organismes de recherche n’aient pas les moyens correspondants à leurs besoins réels. Mais au regard de l’effort financier qui est proposé pour 2018, je donne un avis favorable.

*

La commission donne un avis favorable à l’adoption des crédits relatifs à la mission « Recherche et enseignement supérieur ».

——fpfp——

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du mardi 24 octobre 2017 à 23 h 15

Présents. - M. Jean-Charles Colas-Roy, M. Bruno Duvergé, M. Jean-Luc Fugit, M. Jean-Claude Leclabart, M. David Lorion, M. Gérard Menuel, M. Adrien Morenas, Mme Isabelle Muller-Quoy, M. Matthieu Orphelin, Mme Sophie Panonacle, Mme Mathilde Panot, M. Alain Perea, M. Patrice Perrot, M. Loïc Prud'homme, Mme Véronique Riotton, Mme Nathalie Sarles, M. Jean-Marie Sermier, M. Jean-Marc Zulesi

Excusés. - Mme Bérangère Abba, Mme Sophie Auconie, Mme Nathalie Bassire, Mme Danielle Brulebois, M. Jacques Krabal, M. Thierry Robert, Mme Laurianne Rossi, M. Martial Saddier, M. Gabriel Serville

(1) http://www.assemblee-nationale.fr/15/budget/plf2018/commissions_elargies/cr/