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Commission des affaires économiques

Lundi 1er octobre 2018

Séance de 18 heures

Compte rendu n° 1

Présidence de M. Max Mathiasin Président d’âge,
puis de
M. Roland Lescure Président

– Election du Bureau de la commission 2

– Informations relatives à la commission 3

La commission des affaires économiques s’est réunie, sous la présidence de son doyen, M. Max Mathiasin, afin de procéder à l’élection de son Bureau.

M. le président d’âge. Mes chers collègues, conformément à l’usage, j’invite les deux plus jeunes commissaires présents à venir à la tribune pour y remplir les fonctions de secrétaires d’âge. Selon les renseignements qui m’ont été donnés, ce sont Mme Marie Lebec et M. Mickaël Nogal. Le Bureau d’âge de la commission est donc constitué, l’ordre du jour appelle maintenant la nomination du Bureau de la commission. Conformément à l’article 39 du Règlement, le Bureau de notre commission comprend le président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires. Selon le même article 39, la composition du Bureau de chaque commission s’efforce de reproduire la configuration politique de l’Assemblée et d’assurer la représentation de toutes ses composantes. Je rappelle également les dispositions des alinéas 4 à 6 de l’article 39 du Règlement : « Les bureaux des commissions sont élus au scrutin secret par catégorie de fonction. Lorsque, pour chaque catégorie de fonction, le nombre des candidats n’est pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n’est pas procédé au scrutin. Si la majorité absolue n’a pas été acquise aux deux premiers tours de scrutin, la majorité relative suffit au troisième tour, et en cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est nommé.  Il n’existe aucune préséance entre les vice-présidents ». En outre, l’article 13, 1°, alinéa 4, de l’Instruction générale du Bureau précise que « les délégations du droit de vote ne peuvent avoir effet pour un scrutin secret ». Lors de chaque scrutin, Mmes et MM. les commissaires voudront bien, à l’appel de leur nom, remettre leurs bulletins aux huissiers.

Nous allons d’abord procéder à l’élection du Président. J’invite ceux de nos collègues qui désirent faire acte de candidature à se faire connaître. Je suis saisi de la candidature de M. Roland Lescure.

Il n'y a qu'un seul candidat et il n'y a donc pas lieu de procéder à un scrutin. En conséquence, M. Roland Lescure est élu président de la commission. J’invite M. Roland Lescure, président de la commission, à prendre place au fauteuil.

M. le président Roland Lescure. Il convient maintenant de procéder à l’élection de quatre vice-présidents et de quatre secrétaires, le vote ayant lieu par catégorie de fonction. Pour les quatre postes de vice-présidents, je suis saisi des candidatures de Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. Daniel Fasquelle et M. Mickaël Nogal. Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n’y a pas eu lieu de procéder au scrutin.

Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, M. Daniel Fasquelle et M. Mickaël Nogal sont élus vice-présidents de la commission des affaires économiques.

M. le président Roland Lescure. Pour les quatre postes de secrétaires, j’ai reçu les candidatures de M. Thierry Benoit, Mme Christelle Dubos, Mme Anne-Laurence Petel et M. François Ruffin. Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n’y a pas eu lieu de procéder au scrutin.

M. Thierry Benoit, Mme Christelle Dubos, Mme Anne-Laurence Petel et M. François Ruffin sont élus secrétaires de la commission des affaires économiques.

M. le président Roland Lescure. En conséquence, le Bureau de la commission est ainsi composé :

Président :

M. Roland Lescure

Vice-présidents :

Mme Marie-Noëlle Battistel

 

Mme Sophie Beaudouin-Hubiere

 

M. Daniel Fasquelle

 

M. Mickaël Nogal

Secrétaires :

M. Thierry Benoit

 

Mme Christelle Dubos

 

Mme Anne-Laurence Petel

 

M. François Ruffin

M. le président Roland Lescure. Je propose de réunir le Bureau de la commission d’ici quelque minutes, y sont conviés les vice-présidents, les secrétaires et les responsables de chaque groupe. La prochaine réunion de la commission est prévue mercredi 3 octobre à 9h30, en vue de l’examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2019, sur le rapport de M. Didier Martin.

*

Informations relatives à la commission

En lien avec le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises, la commission s’est saisie pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2019, et plus particulièrement de l’article 16 qui porte sur le « pacte Dutreil » et de l’article 29 qui contient notamment des dispositions relatives au financement des chambres de commerce et d’industrie.

La commission des affaires économiques a nommé M. Didier Martin, rapporteur pour avis, sur la première partie du projet de loi de finances 2019.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du lundi 1er octobre 2018 à 18 heures

Présents. - Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Fabien Di Filippo, Mme Marie Lebec, M. Sébastien Leclerc, M. Roland Lescure, M. Max Mathiasin, M. Mickaël Nogal, M. Jérôme Nury, M. Éric Pauget, M. Jean-Bernard Sempastous, Mme Sylvie Tolmont

Excusés. - M. Grégory Besson-Moreau, M. Dino Cinieri, M. José Evrard, M. Philippe Huppé, M. Richard Ramos