Accueil > Contrôle, évaluation, information > Les comptes rendus de la commission des affaires sociales

Afficher en plus grand
Afficher en plus petit
Voir le compte rendu au format PDF

Commission des affaires sociales

Jeudi 18 janvier 2018

Séance de 9 heures

Compte rendu n° 38

Présidence de Mme Brigitte Bourguignon, Présidente

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements sur la proposition de loi de M. Olivier Faure et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre la désertification médicale (n° 477) (M. Guillaume Garot, rapporteur)

– Présences en réunion

COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES

Jeudi 18 janvier 2018

La séance est ouverte à neuf heures cinq.

(Présidence de Mme Brigitte Bourguignon, présidente)

La commission des affaires sociales procède à l’examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements déposés auprès du service de la séance sur la proposition de loi de M. Olivier Faure et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre la désertification médicale (n° 477) (M. Guillaume Garot, rapporteur).

La commission a repoussé l’ensemble des amendements nouveaux déposés en séance publique sur ce texte.

La séance est levée à neuf heures dix.

—— oOo ——

Présences en réunion

Réunion du jeudi 18 janvier à 9 heures

Présents. – Mme Brigitte Bourguignon, M. Marc Delatte, M. Guillaume Garot, Mme Caroline Janvier, M. Sylvain Maillard, M. Thomas Mesnier, M. Laurent Pietraszewski, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Stéphane Viry, Mme Martine Wonner

Excusés. – Mme Ericka Bareigts, Mme Justine Benin, Mme Claire Guion-Firmin, M. Jean-Philippe Nilor, M. Alain Ramadier, Mme Nadia Ramassamy