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Commission des affaires sociales

Mercredi 14 mars 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 52

Présidence de M. Jean-Louis Touraine, Vice-président

– Examen des conclusions de la mission d’information sur les établissements d’hébergement pour les personnes âgées dépendantes (EHPAD) (Mmes Monique Iborra et Caroline Fiat, rapporteures)

– Présences en réunion

COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES

Mercredi 14 mars 2018

La séance est ouverte à neuf heures quarante.

(Présidence de M. Jean-Louis Touraine, vice-président)

La commission des affaires sociales procède à l’examen du rapport d’information sur les établissements d’hébergement pour les personnes âgées dépendantes (EHPAD) (Mmes Monique Iborra et Caroline Fiat, rapporteures).

Cette réunion ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée à l’adresse suivante :

http://videos.assemblee-nationale.fr/video.5677864_5aa8dbb4e4a13.commission-des-affaires-sociales--ehpad--conclusions-de-la-mission-d-information-14-mars-2018

La commission autorise la publication du rapport.

Informations relatives à la Commission

La Commission a désigné :

– M. Guillaume Peltier, rapporteur sur la proposition de loi de M. Guillaume Peltier et plusieurs de ses collègues visant à augmenter le pouvoir d’achat grâce à la création d’un ticket carburant (n° 706) ;

– Mme Carole Grandjean, rapporteure sur la proposition de résolution européenne portant avis motivé sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant l’évaluation des technologies de la santé et modifiant la directive 2011/24/UE (COM (2018) 51 final).

La séance est levée à douze heures vingt-cinq.

——fpfp——

Présences en réunion

Réunion du mercredi 14 mars 2018 à 9 heures 30

Présents. – Mme Ericka Bareigts, M. Belkhir Belhaddad, Mme Justine Benin, Mme Gisèle Biémouret, M. Bruno Bilde, M. Julien Borowczyk, Mme Blandine Brocard, M. Gérard Cherpion, M. Paul Christophe, Mme Josiane Corneloup, M. Dominique Da Silva, M. Pierre Dharréville, M. Julien Dive, Mme Jeanine Dubié, Mme Nathalie Elimas, Mme Catherine Fabre, Mme Caroline Fiat, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Albane Gaillot, Mme Patricia Gallerneau, Mme Carole Grandjean, Mme Florence Granjus, M. Jean-Carles Grelier, Mme Claire Guion-Firmin, M. Brahim Hammouche, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, Mme Fadila Khattabi, Mme Charlotte Lecocq, M. Thomas Mesnier, M. Thierry Michels, M. Guillaume Peltier, M. Bernard Perrut, Mme Valérie Petit, Mme Michèle Peyron, M. Laurent Pietraszewski, M. Adrien Quatennens, M. Alain Ramadier, Mme Nadia Ramassamy, Mme Mireille Robert, M. Aurélien Taché, M. Jean-Louis Touraine, Mme Élisabeth Toutut-Picard, Mme Hélène Vainqueur-Christophe, Mme Isabelle Valentin, M. Boris Vallaud, Mme Michèle de Vaucouleurs, M. Olivier Véran, Mme Annie Vidal, M. Stéphane Viry, Mme Martine Wonner

Excusés. – Mme Delphine Bagarry, Mme Brigitte Bourguignon, Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Nicole Sanquer, M. Adrien Taquet, Mme Corinne Vignon

Assistaient également à la réunion. – M. Éric Alauzet, M. Xavier Breton, M. Alain Bruneel, Mme Jacqueline Dubois, M. Arnaud Viala, M. Philippe Vigier