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Commission des affaires sociales

Mercredi 27 juin 2018

Séance de 9 heures 30

Compte rendu n° 83

Présidence de Mme Brigitte Bourguignon, Présidente,

– Audition de Mme Dominique Gillot, présidente du Conseil national consultatif des personnes handicapées

– Informations relatives à la Commission

– Présences en réunion

COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES

Mercredi 27 juin 2018

La séance est ouverte à neuf heures trente.

(Présidence de Mme Brigitte Bourguignon, présidente)

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La commission des affaires sociales procède à l’audition de Mme Dominique Gillot, présidente du Conseil national consultatif des personnes handicapées.

Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée à l’adresse suivante :

http://www.assemblee-nationale.tv/video.6306209_5b333d6dce4a6.commission-des-affaires-sociales--mme-dominique-gillot-pdte-du-conseil-national-consultant-des-per-27-juin-2018

La séance est levée à douze heures cinq.

Informations relatives à la Commission

La Commission a désigné Mme Brigitte Bourguignon, rapporteure pour la proposition de loi visant à renforcer l’accompagnement des jeunes majeurs vulnérables vers l’autonomie (n° 1081).

Puis elle a désigné les rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2019 :

Avis

Rapporteurs

Santé

Mme Hélène Vainqueur-Christophe (Nouvelle Gauche)

Solidarité

M. Brahim Hammouche (Mouvement démocrates et apparentés)

Régimes sociaux et retraites – Pensions

Mme Corinne Vignon (La République en marche)

Travail, emploi et formation professionnelle – Compte spécial « Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage »

M. Stéphane Viry (Les Républicains)

Enfin, elle a désigné :

- Mme Elisabeth Toutut-Picard, membre du conseil de surveillance du centre hospitalier national d’ophtalmologie des Quinze-Vingt ;

- Mme Mireille Robert, membre du Comité national de l’organisation sanitaire et sociale ;

- Mme Fadila Khattabi, membre du conseil d’administration de l’Agence nationale d’amélioration des conditions de travail.

La séance est levée à douze heures cinq.

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Présences en réunion

Réunion du mercredi 27 juin 2018 à 9 heures 30

Présents. – Mme Delphine Bagarry, M. Belkhir Belhaddad, Mme Justine Benin, Mme Gisèle Biémouret, M. Julien Borowczyk, Mme Brigitte Bourguignon, Mme Blandine Brocard, M. Sébastien Chenu, M. Guillaume Chiche, M. Paul Christophe, Mme Christine Cloarec, Mme Josiane Corneloup, M. Dominique Da Silva, M. Marc Delatte, M. Pierre Dharréville, M. Jean-Pierre Door, Mme Jeanine Dubié, Mme Audrey Dufeu Schubert, Mme Nathalie Elimas, Mme Caroline Fiat, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, Mme Florence Granjus, M. Jean-Carles Grelier, Mme Claire Guion-Firmin, M. Brahim Hammouche, Mme Monique Iborra, Mme Caroline Janvier, Mme Fadila Khattabi, M. Mustapha Laabid, Mme Fiona Lazaar, Mme Charlotte Lecocq, Mme Geneviève Levy, M. Gilles Lurton, M. Sylvain Maillard, M. Thomas Mesnier, M. Thierry Michels, M. Jean-Philippe Nilor, M. Bernard Perrut, Mme Michèle Peyron, M. Laurent Pietraszewski, Mme Claire Pitollat, M. Adrien Quatennens, M. Alain Ramadier, Mme Nadia Ramassamy, Mme Mireille Robert, Mme Nicole Sanquer, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, M. Adrien Taquet, M. Jean-Louis Touraine, Mme Élisabeth Toutut-Picard, M. Boris Vallaud, Mme Laurence Vanceunebrock-Mialon, Mme Michèle de Vaucouleurs, M. Olivier Véran, M. Francis Vercamer, Mme Annie Vidal, Mme Corinne Vignon, M. Stéphane Viry, Mme Martine Wonner

Excusés. – Mme Ericka Bareigts, M. Gérard Cherpion, Mme Carole Grandjean, M. Jean-Hugues Ratenon, M. Aurélien Taché, Mme Hélène Vainqueur-Christophe

Assistaient également à la réunion. – M. Joël Aviragnet, Mme Frédérique Meunier, M. Maxime Minot