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Commission des affaires sociales

Lundi 1er octobre 2018

Séance de 18 heures 05

Compte rendu n° 1

Présidence de M. Jean-Pierre Door, Président d’âge puis de Mme Brigitte Bourguignon, Présidente

– Élection des membres du Bureau

– Présences en réunion

COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES

Lundi 1er octobre 2018

La séance est ouverte à dix-huit heures cinq minutes.

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(Présidence de M. Jean-Pierre Door, président d’âge)

La commission des affaires sociales procède à l’élection des membres de son bureau.

Outre le Président d’âge, le Bureau d’âge de la commission a été constitué des deux plus jeunes commissaires présents, à savoir Mme Marine Brenier et M. Thomas Mesnier.

– Nomination du président

La commission est saisie de la candidature de Mme Brigitte Bourguignon pour le groupe La République En Marche.

En l’absence d’autre candidature, Mme Brigitte Bourguignon est proclamée Présidente de la commission conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.

(Présidence de Mme Brigitte Bourguignon, présidente de la Commission)

Mme Brigitte Bourguignon, présidente. Je tiens tout d’abord à vous remercier de la confiance et de l’honneur que vous me témoigniez en me reconduisant à la présidence de notre commission. Je forme le vœu que nos travaux, dans une année qui s’annonce particulièrement chargée, soient marqués par le même esprit que celui qui a prévalu jusqu’à présent : une courtoisie et une écoute mutuelle au-delà des divergences politiques.

– Nomination du rapporteur général

La commission est saisie de la candidature de M. Olivier Véran pour le groupe La République En Marche.

En l’absence d’autre candidature, M. Olivier Véran est proclamé Rapporteur général conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement.

– Élection des vice-présidents

La commission est saisie des candidatures de MM. Jean-Pierre Door et Bernard Perrut pour le groupe Les Républicains, Mmes Monique Iborra et Martine Wonner pour le groupe La République En Marche et Mme Caroline Fiat pour le groupe La France Insoumise.

Le nombre des candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin.

Les résultats du premier tour sont les suivants :

Nombre de votants : 31

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 31

Majorité absolue : 16

Ont obtenu :

– M. Jean-Pierre Door : 16

– Mme Caroline Fiat : 4

– Mme Monique Iborra : 20

– M. Bernard Perrut : 17

– M. Martine Wonner : 17

En conséquence, M. Jean-Pierre Door, Mme Monique Iborra, M. Bernard Perrut et Mme Martine Wonner sont élus vice-présidents de la commission.

– Élection des secrétaires

La commission est saisie des candidatures de Mme Élisabeth Toutut-Picard et M. Julien Borowczyk pour le groupe La République En Marche, M. Cyrille Isaac-Sibille pour le groupe Mouvement démocrate et apparentés, M. Gilles Lurton pour le groupe Les Républicains, M. Joël Aviragnet pour le groupe Socialistes et apparentés et Mme Caroline Fiat pour le groupe La France Insoumise.

Le nombre des candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu de procéder à un scrutin.

Les résultats du premier tour de scrutin sont les suivants :

Nombre de votants : 31

Bulletins blancs ou nuls : 0

Suffrages exprimés : 31

Majorité absolue : 16

Ont obtenu :

– M. Joël Aviragnet : 8

– M. Julien Borowczyk : 18

– Mme Caroline Fiat : 9

– M. Cyrille Isaac-Sibille : 16

– M. Gilles Lurton : 15

– Mme Élisabeth Toutut-Picard : 17

En conséquence, Mme Élisabeth Toutut-Picard, M. Julien Borowczyk et M. Cyrille Isaac-Sibille sont élus secrétaires de la commission.

Il est procédé à un deuxième tour de scrutin pour le siège restant à pourvoir.

La commission est saisie des candidatures de M. Gilles Lurton pour le groupe Les Républicains, M. Joël Aviragnet pour le groupe Socialistes et apparentés et Mme Caroline Fiat pour le groupe La France Insoumise.

Les résultats du deuxième tour de scrutin sont les suivants :

Nombre de votants : 23

Bulletins blancs ou nuls : 5

Suffrages exprimés : 18

Majorité absolue : 10

Ont obtenu :

– M. Joël Aviragnet : 3

– Mme Caroline Fiat : 2

– M. Gilles Lurton : 13

M. Gilles Lurton est donc élu secrétaire de la commission.

En conséquence, le bureau de la commission est ainsi constitué :

Présidente : Mme Brigitte Bourguignon

Rapporteur général : M. Olivier Véran

Vice-présidents : M. Jean-Pierre Door

Secrétaires : M. Julien Borowczyk

*

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La séance est levée à dix-huit heures quarante-cinq minutes.

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Présences en réunion

Réunion du lundi 1er octobre 2018 à 18 heures 05

Présents. – M. Damien Abad, M. Joël Aviragnet, M. Julien Borowczyk, Mme Brigitte Bourguignon, Mme Marine Brenier, M. Guillaume Chiche, Mme Josiane Corneloup, M. Dominique Da Silva, M. Marc Delatte, M. Jean-Pierre Door, Mme Caroline Fiat, M. Jean-Carles Grelier, Mme Monique Iborra, Mme Fiona Lazaar, M. Gilles Lurton, M. Sylvain Maillard, M. Thomas Mesnier, M. Thierry Michels, M. Bernard Perrut, M. Laurent Pietraszewski, M. Alain Ramadier, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Laëtitia Romeiro Dias, Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, M. Adrien Taquet, M. Pierre Vatin, Mme Michèle de Vaucouleurs, M. Olivier Véran, Mme Annie Vidal, M. Stéphane Viry, Mme Martine Wonner

Excusés. – Mme Ericka Bareigts, Mme Justine Benin, M. Paul Christophe, Mme Jeanine Dubié, Mme Claire Guion-Firmin, M. Jean-Philippe Nilor, M. Adrien Quatennens, Mme Nadia Ramassamy, Mme Nicole Sanquer