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Commission des affaires sociales

Mardi 12 novembre 2019

Séance de 17 heures 15

Compte rendu n° 14

Présidence de Mme Brigitte Bourguignon, Présidente, Mme Barbara Pompili, Présidente de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, et M. Roland Lescure, Président de la commission des affaires économiques

– Examen, conjoint avec les commissions des Affaires économiques et du Développement durable, des conclusions de la mission d’information commune sur la stratégie de sortie du glyphosate (M. Julien Dive, président ; MM. Jean-Luc Fugit et Jean-Baptiste Moreau, rapporteurs)

– Présences en réunion

COMMISSION DES AFFAIRES SOCIALES

Mardi 12 novembre 2019

La séance est ouverte à dix-sept heures vingt.

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(Présidence de M. Brigitte Bourguignon, présidente)

La commission procède à l’examen, conjoint avec les commissions des Affaires économiques et du Développement durable, des conclusions de la mission d’information commune sur la stratégie de sortie du glyphosate (M. Julien Dive, président ; MM. Jean-Luc Fugit et Jean-Baptiste Moreau, rapporteurs).

Cette réunion ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée à l’adresse suivante :

http://videos.assemblee-nationale.fr/video.8410187_5dcad8ba9a578.commissions-du-developpement-durable-des-affaires-economiques-et-des-affaires-sociales--presentati-12-novembre-2019

La séance est levée à dix-neuf heures cinq.

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Information relative à la commission

La commission des affaires sociales a désigné M. Cyrille Isaac-Sibille rapporteur sur la proposition de loi visant à répondre à la demande des patients par la création de Points d’accueil pour soins immédiats (n°°2226)

Présences en réunion

Réunion du mardi 12 novembre 2019 à 17 heures 15

Présents. – M. Belkhir Belhaddad, M. Julien Borowczyk, Mme Brigitte Bourguignon, Mme Blandine Brocard, M. Sébastien Chenu, M. Gérard Cherpion, M. Paul Christophe, M. Dominique Da Silva, M. Marc Delatte, M. Pierre Dharréville, Mme Jeanine Dubié, Mme Catherine Fabre, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Albane Gaillot, Mme Carole Grandjean, Mme Monique Iborra, M. Cyrille Isaac-Sibille, Mme Caroline Janvier, Mme Fadila Khattabi, Mme Charlotte Lecocq, Mme Monique Limon, M. Gilles Lurton, M. Thierry Michels, M. Bernard Perrut, Mme Michèle Peyron, Mme Claire Pitollat, M. Adrien Quatennens, Mme Mireille Robert, M. Jean-Louis Touraine, Mme Hélène Vainqueur-Christophe, Mme Michèle de Vaucouleurs, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, M. Stéphane Viry, Mme Martine Wonner

Excusés. - Mme Delphine Bagarry, Mme Justine Benin, M. Guillaume Chiche, Mme Emmanuelle Fontaine-Domeizel, Mme Claire Guion-Firmin, Mme Véronique Hammerer, M. Brahim Hammouche, M. Jean-Philippe Nilor, M. Alain Ramadier, Mme Nadia Ramassamy, M. Jean-Hugues Ratenon, Mme Isabelle Valentin, M. Boris Vallaud, M. Olivier Véran

Assistaient également à la réunion. - Mme Sophie Auconie, Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Sophie Beaudouin-Hubiere, Mme Valérie Beauvais, M. Thierry Benoit, Mme Anne Blanc, M. Jean-Yves Bony, M. Xavier Breton, M. Jean-Louis Bricout, Mme Danielle Brulebois, M. Sébastien Cazenove, M. Dino Cinieri, M. Jean-Charles Colas-Roy, M. Paul-André Colombani, Mme Yolaine de Courson, M. Yves Daniel, M. Michel Delpon, M. Vincent Descoeur, Mme Jennifer De Temmerman, M. Julien Dive, M. Daniel Fasquelle, Mme Valéria Faure-Muntian, M. Antoine Herth, M. Sébastien Jumel, M. Pascal Lavergne, M. Jean-Claude Leclabart, M. Sébastien Leclerc, Mme Sandrine Le Feur, M. Roland Lescure, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, M. Emmanuel Maquet, Mme Sandra Marsaud, M. Jean-Baptiste Moreau, M. Adrien Morenas, M. Jérôme Nury, M. Matthieu Orphelin, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, M. Patrice Perrot, Mme Barbara Pompili, M. Dominique Potier, M. Jean-Luc Poudroux, M. Loïc Prud’homme, M. Martial Saddier, Mme Nathalie Sarles, M. Jean-Bernard Sempastous, M. Jean-Marie Sermier, M. Gabriel Serville, M. Denis Sommer, Mme Bénédicte Taurine, M. Vincent Thiébaut, Mme Frédérique Tuffnell, M. Nicolas Turquois, M. Pierre Vatin, M. Jean-Pierre Vigier, M. André Villiers, M. Jean-Marc Zulesi