Accueil > Dossiers


LANGUE ET CULTURE ARMENIENNES

( 4 octobre 2005 )
(Les informations concernant les réunions à venir ont un caractère prévisionnel et sont susceptibles d'être modifiées)

Travaux préparatoires

Assemblée nationale - 1ère lecture

Proposition de loi de M. Guy DUCOLONE et plusieurs de ses collègues RELATIVE A L'ENSEIGNEMENT DE LA LANGUE ET DE LA CULTURE ARMENIENNES ., n° 115, déposée le 15 mai 1986
et renvoyée à la commission des affaires culturelles, familiales et sociales


© Assemblée nationale