Agenda de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
COMMISSION DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Réunions
MARDI 21 MAI 2013
17 h 30 (salle 6237 (Développement durable)) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur l’agro-écologie.
MERCREDI 22 MAI 2013
9 h 30 (salle 6237 (Développement durable)) :
- nominations de rapporteurs ;
- audition, ouverte à la presse, de M. Louis Gallois sur les investissements en matière de développement durable.
16 h 15 (salle 6237 (Développement durable)) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Batho, ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, sur la politique de l’eau.
Ordre du jour prévisionnel
MERCREDI 29 MAI 2013
9 h 30 (salle 6237 (Développement durable)) :
- présentation des travaux de la commission.
10 heures (salle 6237 (Développement durable)) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Karine Foucher, maître de conférences de droit public à la faculté de droit et des sciences politiques de Nantes, sur les questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) et le droit de l'environnement.
MARDI 4 JUIN 2013
16 h 30 (salle 6237 (Développement durable)) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Cécile Duflot, ministre de l’égalité des territoires et du logement, sur la création d’un commissariat à l’égalité des territoires.
MERCREDI 5 JUIN 2013
9 h 30 (salle 6237 (Développement durable)) :
- audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Duron, président de l’agence de financement des infrastructures de transport de France (AFITF), sur la commission « Mobilités 21 ».
Malvoyants