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Démocratisation du programme Erasmus

Proposition de résolution

Tout le dossier en une page

Les étapes de la procédure

Lecture unique à l'Assemblée nationale 14ème législature

Proposition de résolution sur la démocratisation du programme Erasmus , n° 1119 , déposé(e) le jeudi 6 juin 2013

et renvoyé(e) à la Commission des affaires culturelles et de l'éducation

La rapporteure

Examen en commission

Commission des affaires culturelles et de l'éducation Commission saisie au fond Page de la commission
Rapporteure

La commission a nommé Mme Sandrine Doucet , rapporteure.

Rapport de la commission
Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Sandrine Doucet, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la démocratisation du programme Erasmus (n°1119) , n° 1206
  • PDF
  • Mise en ligne : mercredi 17 juillet 2013 à 17h40
Texte de la commission
  • PDF
  • Mise en ligne : lundi 1er juillet 2013 à 17h30
Agenda et comptes-rendus des réunions
  • Réunion du mercredi 19 juin 2013 à 16h15 (Le compte-rendu n'est pas encore disponible)

    - Nomination rapporteur
    - Nomination rapporteur
  • Réunion du mercredi 26 juin 2013 à 9h30 CR

    - Examen du texte