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Démocratisation du programme Erasmus
Proposition de résolution
Tout le dossier en une page ContributionsLes étapes de la procédure
Dépôt : Proposition de résolution
à l'Assemblée nationale
14ème législature
Proposition de résolution sur la démocratisation du programme Erasmus, n° 1119
, déposé(e) le jeudi 6 juin 2013
Lecture unique
à l'Assemblée nationale
14ème législature
Proposition de résolution sur la démocratisation du programme Erasmus, n° 1119
, déposé(e) le jeudi 6 juin 2013
et renvoyé(e) à la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
La rapporteure
Examen en commission
Commission des affaires culturelles et de l'éducation Commission saisie au fond Page de la commission
Rapporteure
La commission a nommé Mme Sandrine Doucet , rapporteure.
Nomination : mercredi 19 juin 2013
Rapport de la commission
Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Sandrine Doucet, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la démocratisation du programme Erasmus (n°1119), n° 1206
- Mise en ligne : mercredi 17 juillet 2013 à 17h40
Dépot : mercredi 26 juin 2013
Texte de la commission
- Mise en ligne : lundi 1er juillet 2013 à 17h30
Dépot : mercredi 26 juin 2013
Agenda et comptes-rendus des réunions
-
Réunion du mercredi 19 juin 2013 à 16h15 (Le compte-rendu n'est pas encore disponible)
- Nomination rapporteur
- Nomination rapporteur
-
Réunion du mercredi 26 juin 2013 à 9h30 CR
- Examen du texte