Étapes de lecture
Dépôt à l'Assemblée nationale
Jeudi 6 juin 2013
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Jeudi 6 juin 2013
Texte adopté définitivement ✔️
Texte adopté définitivement ✔️
Dépôt à l'Assemblée nationale
Jeudi 6 juin 2013
(14e législature)
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Proposition de résolution, sur la démocratisation du programme Erasmus, n° 1119, déposée le jeudi 6 juin 2013.
- Renvoyé(e) à la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Lecture unique à l'Assemblée nationale
Jeudi 6 juin 2013
(14e législature)
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Proposition de résolution, sur la démocratisation du programme Erasmus, n° 1119, déposée le jeudi 6 juin 2013.
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Examen en commission
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Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Travaux de la commission saisie au fond-
Commission saisie au fond le jeudi 6 juin 2013
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Agenda et comptes rendus des discussions en commission
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Texte de la commissionMercredi 26 juin 2013Texte de la commission, n° 1206-A0, déposé le mercredi 26 juin 2013.Mise en ligne : lundi 1er juillet 2013 à 17h30
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Discussion en séance publiqueMercredi 17 juillet 2013
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Texte examiné(Texte de la commission saisie au fond)Texte de la commission sur la proposition de résolution européenne de Mme Sandrine Doucet, rapporteur de la commission des affaires européennes sur la démocratisation du programme Erasmus (n°1119), n° 1206-A0, déposé le mercredi 26 juin 2013.Mise en ligne : lundi 1er juillet 2013 à 17h30
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