Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Mercredi 7 janvier 2026 à 9h30, la commission des affaires culturelles organise des échanges avec des membres du panel d’enfants et d’adolescents ayant participé à la convention citoyenne sur les temps de l’enfant. 

Puis à 11h, la commission auditionne des membres de la convention citoyenne sur les temps de l’enfant, ainsi que Kenza Occansey, président du comité de gouvernance.

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Jeudi 8 janvier 2026, la commission des affaires culturelles commence ses travaux dans le cadre de l’enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958) : 

- à 9h, elle organise une table ronde avec des professeurs d’université :

• François Mairesse, professeur à l’université Sorbonne Nouvelle Paris 3 et titulaire de la Chaire UNESCO pour l’étude de la diversité muséale
• Dominique Poulot, professeur à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
• Jean-Michel Tobelem, professeur associé à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
• Paul Rasse, professeur à l’université Côte d’Azur

- à 11h, elle auditionne d’anciens ministres de la culture :

• Rima Abdul Malak
• Roselyne Bachelot
• Franck Riester

Rapporteur des travaux d’enquête : Alexis Corbière

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Dans la perspective d’un débat en séance publique sur l’application des lois adoptées pendant les XVIe et XVIIe législatures, prévu le mardi 10 février 2026 après-midi, la commission a désigné des binômes de rapporteurs de la majorité et de l’opposition chargés de contrôler l’application des six lois concernées :

– pour la loi du 7 juillet 2023 visant à instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne et pour la loi du 31 juillet 2025 relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur, M. Laurent Marcangeli, qui était le rapporteur du premier texte, et M. Thierry Perez ;

– pour la loi du 22 juillet 2023 relative à la restitution des biens culturels ayant fait l'objet de spoliations dans le contexte des persécutions antisémites perpétrées entre 1933 et 1945 et la loi du 26 décembre 2023 relative à la restitution de restes humains appartenant aux collections publiques, M. Christophe Marion, qui était le rapporteur de la seconde, et Mme Céline Hervieu ;

– pour la loi du 8 mars 2024 visant à renforcer la protection des mineurs et l'honorabilité dans le sport et la loi du 15 avril 2024 visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative, Mme Claudia Rouaux, qui était la rapporteure de la première, et Mme Graziella Melchior.