Commission des affaires culturelles et de l'éducation


Commission permanente

Présidence de Alexandre Portier, député de la neuvième circonscription du Rhône

Commission des affaires culturelles | Copyright : Assemblée nationale
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Présentation

Conformément à l'article 36, alinéa 3, du Règlement de l’Assemblée nationale, les domaines de compétence de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sont l'enseignement scolaire, l'enseignement supérieur, la recherche, la jeunesse, les sports, les activités artistiques et culturelles, la communication, la propriété intellectuelle.

Comptes rendus des réunions

Actualités


Mardi 19 mai 2026 à 16h30
Audition de Mathieu Lacombe, ministre de la culture et de la communication du Québec

Mardi 19 mai 2026 à 16h30, la commission des affaires culturelles reçoit Mathieu Lacombe, ministre de la culture et de la communication du Québec. 

Il est entendu sur les sujets d’intérêt commun entre la France et le Québec en matière de culture, notamment sur la découvrabilité des contenus francophones sur Internet. 

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Mercredi 20 mai 2026 à 9h30
Table ronde sur le thème : “Quel bilan tirer des vingt dernières années de politique de recherche en France ?”

Mercredi 20 mai 2026 à 9h30, la commission des affaires culturelles organise une table ronde sur le thème “Quel bilan tirer des vingt dernières années de politique de recherche en France ?”

Elle réunit : 

- Fabrice Kordon, coprésident de l’assemblée des directions de laboratoires (ADL), et Pierre Rabu, membre du bureau

- Édouard Kaminski, président du conseil de la recherche et de l’innovation de France Universités

- Didier Samuel, président-directeur général de l’institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)

- Carole Caranta, directrice générale déléguée science et innovation de l’institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (Inrae)

- Bruno Sportisse, président-directeur général de l’institut national de recherche en informatique et en automatique (Inria)

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Mercredi 20 mai 2026 à 11h00
Encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équipements sportifs : examen de la proposition de loi

Mercredi 20 mai 2026, la commission des affaires culturelles examine la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équipements sportifs

Cette proposition de loi est inscrite à l'ordre du jour de la séance publique du 28 mai 2026, journée d’initiative parlementaire du groupe “Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires".

Rapporteurs : Joël Bruneau

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Agenda - Prochaines réunions

mardi 19 mai 2026
16h30

- Audition de M. Mathieu Lacombe, ministre de la culture et de la communication du Québec

mercredi 20 mai 2026
9h30

- Table ronde sur le thème « Quel bilan tirer des vingt dernières années de politique de recherche en France ? » réunissant M. Fabrice Kordon, coprésident de l’assemblée des directions de laboratoires (ADL), et M. Pierre Rabu, membre du bureau, M. Édouard Kaminski, président du conseil de la recherche et de l’innovation de France Universités, M. Didier Samuel, président-directeur général de l’institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), Mme Carole Caranta, directrice générale déléguée science et innovation de l’institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (Inrae), et M. Bruno Sportisse, président-directeur général de l’institut national de recherche en informatique et en automatique (Inria)
- Examen de la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équipements sportifs (n° 2667) (M. Joël Bruneau, rapporteur)

Auditions des rapporteurs


Auditions de M. Joël Bruneau, rapporteur de la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d'équipements sportifs (n°2667)
Auditions de Mme Violette Spillebout, rapporteure de la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (n°2708)

Législation


Dossiers législatifs en cours
Rapports au fond
Rapports pour avis

Contrôle


Rapports d'information
Rapports d'enquête
Missions d'information
Travaux d'enquête
Enquête sur la protection du patrimoine national et la sécurisation des musées
Enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires
Missions flash
Groupes de travail
Bilan de l’application des lois
Missions d'évaluation
Missions de suivi
Notes thématiques
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