Documents

- Audition de M. Didier Samuel, dont la nomination à la présidence de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) est envisagée par le président de la République (M. Joël Bruneau, rapporteur)
- Vote à bulletins secrets sur cette nomination, en application de l'article 13 de la Constitution
- Audition de M. Benoît Bonaimé, directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire
- Dépouillement du scrutin sur la proposition du président de la République de nommer M. Didier Samuel à la présidence de l'Inserm et proclamation de son résultat

- Suite de l'ordre du jour de l'après-midi

-- Désignation des membres de la mission d'information sur « création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l'intelligence artificielle transforme notre éducation et notre culture »
– Désignation d'un rapporteur sur la proposition du Président de la République de nommer M. Didier Samuel à la présidence de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm)
-- Projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906 – seconde partie) :
• Audition de M. Édouard Geffray, ministre de l'Éducation nationale
• Examen des crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Bertrand Sorre, rapporteur pour avis)

-- Projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906 – seconde partie) :
• Audition de Mme Marina Ferrari, ministre des Sports, de la jeunesse et de la vie associative
• Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative
- Jeunesse et vie associative (Mme Florence Herouin-Léautey, rapporteure pour avis)
- Sport (M. Frédéric Maillot, rapporteur pour avis)

- Suite de l'ordre du jour de l'après-midi

- Projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906 – seconde partie) :
•Audition de Mme Rachida Dati, ministre de la Culture
•Examen pour avis des crédits de la mission Culture
-- Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture (M. Erwan Balanant, rapporteur pour avis)
-- Patrimoines (M. Jérémie Patrier-Leitus, rapporteur pour avis)
•Examen pour avis des crédits de la mission Médias, livre et industries culturelles (M. Philippe Ballard, rapporteur pour avis)
•Examen pour avis des crédits du compte de concours financiers Avances à l'audiovisuel public (M. Aymeric Caron, rapporteur pour avis)

- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent (n° 1988) (M. Thierry Tesson, rapporteur)

- Suite de l'ordre du jour de l'après-midi

-- Projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906 – seconde partie) :
• Audition de M. Philippe Baptiste, ministre de l'Enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace
• Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur
- Enseignement supérieur et vie étudiante (M. Alexandre Portier, rapporteur pour avis)
- Recherche (M. Hendrik Davi, rapporteur pour avis)

- Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent (n° 1037) (M. Thierry Tesson, rapporteur)
- Demande d'attribution à la commission des prérogatives attribuées aux commissions d'enquête en application de l'article 5 ter de l'ordonnance 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires, sur la protection du patrimoine national des Français et la sécurisation des musées