Commission des affaires culturelles et de l'éducation


Commission permanente

Présidence de Fatiha Keloua Hachi, députée de la huitième circonscription de la Seine-Saint-Denis

Salle des affaires culturelles - juillet 2024 | Copyright : Assemblée nationale
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Présentation

Conformément à l'article 36, alinéa 3, du Règlement de l’Assemblée nationale, les domaines de compétence de la commission des affaires culturelles et de l'éducation sont l'enseignement scolaire, l'enseignement supérieur, la recherche, la jeunesse, les sports, les activités artistiques et culturelles, la communication, la propriété intellectuelle.

Comptes rendus des réunions

Actualités


Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2026

La commission des affaires culturelles et de l'éducation, présidée par Fatiha Keloua Hachi (Soc, Seine-Saint-Denis) a désigné les rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2026.

(désignation des 8 et 9 juillet 2025)

 

Avis budgétaire

Rapporteur/Groupe

Groupe

1. Avances à l’audiovisuel public

M. Aymeric Caron

La France Insoumise

2. Culture : Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture

M. Erwan Balanant

Les Démocrates

3. Culture : Patrimoines

M. Jérémie Patrier-Leitus

Horizons & Indépendants

4. Enseignement scolaire

M. Bertrand Sorre

Ensemble pour la République

5. Médias, livre et industries culturelles

M. Philippe Ballard

Rassemblement National

6. Recherche et enseignement supérieur : Enseignement supérieur et vie étudiante

M. Alexandre Portier

Droite Républicaine

7. Recherche et enseignement supérieur : Recherche

M. Hendrik Davi

Écologiste et Social

8. Sport, jeunesse et vie associative : Jeunesse et vie associative

Mme Florence Hérouin-Léautey

Socialistes et apparentés

9. Sport, jeunesse et vie associative : Sport

M. Frédéric Maillot

Gauche Démocrate et Républicaine

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Impacts des réformes successives sur le baccalauréat professionnel : conclusions de la mission flash

Mercredi 9 juillet 2025 matin, Géraldine Bannier et Jean-Claude Raux, rapporteurs, ont présenté à la commission des affaires culturelles les conclusions de la mission flash sur les impacts des réformes successives sur le baccalauréat professionnel.

En savoir plus sur la mission flash

Lire la communication de la mission flash

Lire la synthèse de la mission flash

Évaluation de l’accompagnement des élèves à la découverte des métiers et à l’orientation : conclusions de la mission flash

Mardi 8 juillet 2025 après-midi, Arnaud Bonnet et Laurent Croizier, rapporteurs, ont présenté à la commission des affaires culturelles les conclusions de la mission flash sur l'évaluation de l’accompagnement des élèves à la découverte des métiers et à l’orientation.

En savoir plus sur la mission flash

Lire la communication de la mission flash

Lire la synthèse de la mission flash

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Agenda - Prochaines réunions

mardi 16 septembre 2025
15h00

Audition, conjointe avec la commission des lois, de Mme Marie Barsacq, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 1641) (Mme Béatrice Bellamy, MM. Christophe Proença et Bertrand Sorre, rapporteurs) et discussion générale sur ce projet de loi

mercredi 17 septembre 2025
9h30

Table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d’enseignants du premier degré
Examen du rapport d’information sur les conditions d’accueil et d’encadrement des séjours de cohésion du service national universel (SNU) (MM. Idir Boumertit et Maxime Michelet, rapporteurs)

Auditions des rapporteurs


Auditions de Mme Béatrice Bellamy, M. Christophe Proença et M. Bertrand Sorre, rapporteurs du projet de loi relatif à l'organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2030 (n° 1641)

Législation


Dossiers législatifs en cours
Rapports au fond
Rapports pour avis

Contrôle


Notes thématiques
Travaux d'enquête
Rapports d'information
Missions d'information
Missions flash
Groupes de travail
Missions de suivi
Missions d'évaluation
Avis sur nominations
Communications et bilans d'activité
Les Présidents de la commission sous la Ve République
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