Actualités

Mercredi 17 septembre 2025, la commission des affaires culturelles organise 2 tables rondes sur la rentrée scolaire :

• À 9h30, table ronde réunissant des représentants des syndicats représentatifs d’enseignants du premier degré

• À 15h, table ronde réunissant des représentants des syndicats représentatifs d’enseignants du second degré

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Mercredi 17 septembre 2025 vers 11h30, les rapporteurs Idir Boumertit et Maxime Michelet, présenteront à la commission des affaires culturelles le rapport de la mission d’information sur les conditions d’accueil et d’encadrement des séjours de cohésion du service national universel (SNU).

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La commission des affaires culturelles et de l'éducation, présidée par Fatiha Keloua Hachi (Soc, Seine-Saint-Denis) a désigné les rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2026.

(désignation des 8 et 9 juillet 2025)

Mercredi 9 juillet 2025 matin, Géraldine Bannier et Jean-Claude Raux, rapporteurs, ont présenté à la commission des affaires culturelles les conclusions de la mission flash sur les impacts des réformes successives sur le baccalauréat professionnel.

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Mardi 8 juillet 2025 après-midi, Arnaud Bonnet et Laurent Croizier, rapporteurs, ont présenté à la commission des affaires culturelles les conclusions de la mission flash sur l'évaluation de l’accompagnement des élèves à la découverte des métiers et à l’orientation.

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Mercredi 25 juin 2025 matin, la commission des affaires culturelles dotée des pouvoirs d'une commission d'enquête a adopté le rapport d’enquête sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements.

Le délai de publication prévu à l'article 144-2 du règlement de l'Assemblée nationale a expiré le mercredi 2 juillet 2025.

Accéder au rapport : Tome 1 - Tome 2

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Au cours de sa réunion du mercredi 19 février 2025, la commission des affaires culturelles s'est dotée des pouvoirs d’une commission d’enquête (article 5 ter de l’ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958) "sur les modalités du contrôle par l’État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires".

Au cours de sa réunion du mercredi 5 mars 2025, elle a nommé rapporteurs Violette Spillebout (EPR) et Paul Vannier (LFI – NFP).

Mercredi 2 juillet 2025 matin, la commission des affaires culturelles a auditionné Nacer Meddah, président de la troisième chambre de la Cour des comptes, et Emmanuel Suard et Louis Vallernaud, présidents de section à la troisième chambre, sur les rapports publics thématiques relatifs à la contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) et à l’enseignement primaire.

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Mercredi 2 juillet 2025 matin, la commission des affaires culturelles a examiné puis adopté la proposition de loi (adoptée par le Sénat) relative à la restitution d’un bien culturel à la République de Côte d’Ivoire.

Rapporteur : Bertrand Sorre

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Mardi 1^er avril 2025 après-midi, et mardi 8 avril 2025 après-midi et soir ; la commission des affaires culturelles a débuté l'examen la proposition de loi relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 118).

Rapporteurs : Virginie Duby-Muller et  Jérémie Patrier-Leitus

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Du mardi 17 au jeudi 19 juin, la commission des affaires culturelles a poursuivi l’examen puis adopté la proposition de loi relative à la réforme de l’audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle.

Voir la vidéo du mardi 17 juin après-midi, soir
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Mercredi 12 juin 2025 matin, la commission des affaires culturelles a auditionné Antoine Petit, président-directeur général du Centre national de la recherche scientifique (CNRS).

Mercredi 12 juin 2025 matin, la commission des affaires culturelles examine la proposition de résolution européenne visant à soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l’Union européenne.

Rapporteures : Marietta Karamanli et Isabelle Rauch

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Mercredi 4 juin 2025 matin, la commission des affaires culturelles a auditionné Jean-Baptiste Gourdin, président du Centre national de la musique, et Bérénice Ravace, directrice générale déléguée, sur l’actualité du CNM et du secteur de la musique.