Actualités

Mardi 9 décembre 2025 à 16h30, la commission des affaires culturelles auditionne, conjointement avec la commission des lois, Marina Ferrari, ministre des Sports, de la Jeunesse et de la Vie associative, sur le projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 et procède à la discussion générale sur celui-ci. 

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Mardi 9 et mercredi 10 décembre 2025, la commission des affaires culturelles examine le projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030.

Rapporteurs : Béatrice Bellamy, Christophe Proença et Bertrand Sorre

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Mercredi 10 décembre 2025, la commission des affaires culturelles auditionne Edgar Grospiron, président du comité d’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’hiver des Alpes françaises 2030, Cyril Linette, directeur général, et Pierre-Antoine Molina, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques et délégué interministériel aux grands événements sportifs.

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Mercredi 3 décembre 2025 après-midi, Martin Ajdari, président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), a présenté à la commission des affaires culturelles l’étude sur la lutte contre le piratage réalisée à la demande de la commission, en application de l’article 18 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication. 

Étude "Les enjeux et les différents instruments de lutte contre le piratage dans les secteurs culturels et sportifs" : Lire le rapport - Lire la synthèse du rapport - Accéder aux annexes

Mercredi 3 décembre 2025 matin, la commission des affaires culturelles a organisé une table ronde sur la chronologie des médias et sa remise en cause par certains acteurs du secteur. 

Elle a réunit : 

·         Olivier Henrard, directeur général délégué du Centre national du cinéma et de l’image animées (CNC)

·         Christophe Tardieu, secrétaire général de France Télévisions

·         Richard Patry, président de la Fédération nationale des cinémas français (FNCF) et du Bureau de liaison des industries cinématographique (Blic)

·         Stéphane Desmoustier, co-président du Bureau de liaison des organisations du cinéma (Bloc), et Marc Missonnier, membre

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Mardi 2 décembre 2025 après-midi, la commission des affaires culturelles a auditionné Guillaume Prévost, secrétaire général de l’enseignement catholique.

Mercredi 26 novembre 2025 matin, la commission des affaires culturelles, conjointement avec la commission des affaires sociales, se sont vu présenter les conclusions de la mission flash commune sur la mise en place d’une continuité de revenu pour les artistes-auteurs.

Rapporteures : Soumya Bourouaha et Camille Galliard-Minier

Lire la communication de la mission flash commune

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Mercredi 19 novembre 2025 matin, la commission des affaires culturelles a auditionné Laurence des Cars, présidente-directrice du musée du Louvre.

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Mercredi 12 novembre 2025 matin, la commission des affaires culturelles a auditionné Benoît Bonaimé, directeur général de l’enseignement et de la recherche au ministère de l’Agriculture, de l’Agro-alimentaire et de la Souveraineté alimentaire.

Mercredi 12 novembre 2025 matin, la commission des affaires culturelles a auditionné Didier Samuel, dont la nomination à la présidence de l’Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) est envisagée par le président de la République.

Puis, en application de l’article 13 de la Constitution, la commission a procédé à un vote sur ce projet de nomination.

Les commissions des affaires culturelles de l'Assemblée nationale et du Sénat ont émis un avis favorable sur la nomination proposée par le président de la République, de Didier Samuel à la fonction de président de l’Inserm.

Rapporteur : Joël Bruneau

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Mardi 4 novembre 2025 après-midi, la commission des affaires culturelles a auditionné Édouard Geffray, ministre de l’Éducation nationale, sur le projet de loi de finances pour 2026. 

Puis la commission a examiné les crédits de la mission Enseignement scolaire (Bertrand Sorre, rapporteur pour avis)

Lundi 3 novembre 2025 après-midi, la commission des affaires culturelles a auditionné Marina Ferrari, ministre des Sports, de la jeunesse et de la vie associative, sur le projet de loi de finances pour 2026. 

Puis la commission a examiné les crédits des missions suivants :

- Jeunesse et vie associative (Florence Herouin-Léautey, rapporteure pour avis)

- Sport (Frédéric Maillot, rapporteur pour avis)