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Mardi 9 juin 2026 à 16h30Table ronde autour de la présentation d’une étude relative au modèle économique des films d’initiative françaiseMardi 9 juin 2026 à 16h30, la commission des affaires culturelles organise une table ronde autour de la présentation d’une étude relative au modèle économique des films d’initiative française.partager -
Mercredi 10 juin 2026 à 11h00Examen de la proposition de loi relative au déclassement de restes humains kali'nas et à leur remise à la collectivité de Guyane à des fins funérairesMercredi 10 juin 2026 matin, la commission des affaires culturelles examine la proposition de loi relative au déclassement de restes humains kali'nas et à leur remise à la collectivité de Guyane à des fins funéraires.partager -
Présidence du CNRS : avis favorable du Parlement sur la nomination de Thierry DauxoisMercredi 3 juin 2026 matin, les commissions des affaires culturelles de l'Assemblée et de la culture du Sénat ont émis un avis favorable à la nomination de Thierry Dauxois, à la présidence du Centre national de la recherche scientifique (CNRS).partager -
“Réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante” , “Instaurer une présomption d’utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d’intelligence artificielle” : examen puis adoption de 2 propositions de loiMardi 2 juin 2026 après-midi, la commission des affaires culturelles a examiné puis adopté la proposition de loi visant à réformer les bourses sur critères sociaux et lutter contre la précarité étudiante.partager -
Table ronde sur le thème : “Protéger la création culturelle à l’heure de l’intelligence artificielle”Mercredi 27 mai 2026 à 9h30, la commission des affaires culturelles a organisé une table ronde sur le thème “Protéger la création culturelle à l’heure de l’intelligence artificielle”.
Elle a réunit :
- Benjamin Sauzay, directeur exécutif de l’Adami
- Maya Noël, directrice générale de France digitale
- Audrey Herblin-Stoop, directrice des affaires publiques et de la communication de Mistral-AI
- Pascal Rogard, directeur général de la Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
- Cécile Rap-Veber, directrice générale-gérante de la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem)
- Hervé Rony, directeur général de la Société civile des auteurs multimédia (La Scam)
- Renaud Lefebvre, directeur général du Syndicat national de l’édition (SNE)
- Alexandre Lasch, directeur général du Syndicat national de l’édition phonographique (Snep)partager -
Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire : examen puis adoption de la proposition de loiMardi 26 mai 2026, la commission des affaires culturelles a examiné puis adopté la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire.partager -
Encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équipements sportifs : examen puis rejet de la proposition de loiMercredi 20 mai 2026, la commission des affaires culturelles a examiné puis rejeté la proposition de loi visant à encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d’acquisition, de réalisation ou de rénovation d’équipements sportifs.partager -
Table ronde sur le thème : “Quel bilan tirer des vingt dernières années de politique de recherche en France ?”Mercredi 20 mai 2026 matin, la commission des affaires culturelles a organisé une table ronde sur le thème “Quel bilan tirer des vingt dernières années de politique de recherche en France ?”.partager
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Commission permanente
Présidence de Alexandre Portier, député de la neuvième circonscription du Rhône